B, les parloirs n'ont pas lieu sous surveillance constante et il est possible de cacher de menus objets qui ne seraient pas détectés à la simple palpation.

une organisation terroriste et refus d'obtempérer, du fait de sa participation, le 7 octobre 2014, à une manifestation de soutien au parti démocratique des peuples (HDP), et qu'il aurait alors vécu caché

Si son père, atteint d'un cancer de la prostate, réside régulièrement en France, sous couvert d'une carte de résident valable jusqu'au 10 mai 2026, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.

B affirme que son épouse ne pourra pas avoir effectivement accès en Albanie aux soins que nécessitent le cancer du sein et le syndrome anxio-dépressif dont elle souffre, ni les pièces jointes au dossier

A a été victime d'un arrêt cardio-vasculaire le 11 janvier 2022 et qu'un cancer du cerveau a été diagnostiqué, nécessitant un traitement par radiothérapie associée à une chimiothérapie orale, sont sans

Si l'intéressée fait aussi valoir être un soutien affectif pour sa mère atteinte d'un cancer, il n'est pas établi qu'elle soit la seule personne à pouvoir l'aider.

d'infraction à l'encontre de ses voisins, M. et Mme A, lesquels ont, au cours du mois de juillet 2021, installé un climatiseur réversible en saillie sur la façade de leur domicile, auquel ils ont ajouté un cache

relation amoureuse qu'elle aurait entretenue a été relatée de façon superficielle et stéréotypée tant sur son commencement que sur son déroulement mais également sur les précautions prises afin de cacher

l'Office français de l'immigration et de l'intégration du 12 décembre 2019 s'agissant de la disponibilité des traitements et de la possibilité pour elle de procéder à des contrôles pour les suites de son cancer

B C était atteint d'un cancer gravissime de l'œsophage qui s'est compliqué d'une infection pulmonaire opportuniste, favorisée par son état immunodéprimé en raison des traitements anticancéreux qu'il devait

applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG-PI) sont infondées ; - la CCI-NC et la société d'équipement de Nouvelle-Calédonie (SECAL), assistant à maître d'ouvrage (AMO), ont caché

Il résulte de l’instruction que si le secteur dit des « ondulations montreuilloises » est marqué par l’alternance d’étroits plateaux et de vallées encaissées creusées par les affluents de la Canche, occupées

Il ressort des pièces du dossier que Mme A épouse D présente un cancer thyroïdien opéré en février et mars 2021.

2013 n'a pas entraîné de conséquences notablement plus graves que celles auxquelles il était exposé de manière suffisamment probable en l'absence de traitement ; en effet, sans l'intervention, son cancer

Mayotte (CHM) à leur verser les sommes respectives de 814 953,25 euros et de 335 166,32 euros, en réparation des différents préjudices qu'ils estiment avoir subis en raison du retard de diagnostic du cancer

(Essonne) une demande de permis de construire le 2 juillet 2020 pour l'implantation d'un relais radiotéléphonique, constitué d'un pylône monotube équipé d'antennes intégrées en partie haute dans un cache

B... a indiqué avoir constaté des dommages sur le côté gauche et le côté droit, ainsi qu’à l’avant, et des détériorations au niveau de la prise électrique et du cache prise.

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, a été prise en charge à compter de juin 2017 à l'hôpital Tenon à Paris pour le traitement, par chimiothérapie, d'un cancer pulmonaire

union et résidant à Valence, Mme C... établit par les pièces produites en première instance que cette dernière, mariée à un ressortissant français et mère de ses deux seuls petits-enfants, souffre d’un cancer

datent, pour les plus récents, de plus de quinze ans à la date de la décision attaquée et qu'il ne ressort d'aucune pièce du dossier que l'intéressé, âgé de 52 ans et qui soutient être atteint d'un cancer