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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_24TL02038_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Toutefois, il n'a pas validé sa première année de Lettres Modernes et a échoué aux épreuves de première année de Licence informatique. Au titre de l'année 2020/2021, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02855_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
et 2020-2021, qu'il n'a pas validé.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01289_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
en 2023-2024 sans la valider.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03714_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
décision de refus de séjour est entachée d’un défaut d’examen de sa situation personnelle ; - elle est entachée d’une erreur de droit, en ce que la notion de « poursuite des études » ne suppose ni validation
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01626_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
en qualité de sous-traitante, que ses conditions de paiement ont été agréées, qu’elle a réalisé des travaux visés par le maître d’œuvre et par l’entrepreneur principal et que le maître d’ouvrage a validé
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02299_20240828
28 août 2024
28 août 2024
La société UTB n'a pas davantage répliqué à la suite de ce mémoire de la société Valode et Pistre.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02300_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
En deuxième lieu, ce désistement a notamment été accepté par la société Valode et Pistre.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00132_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
l'Union européenne ou par un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen conférant le niveau 4 agricole ; / -d'un plan de professionnalisation personnalisé mentionné à l'article D. 343-22 validé
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00155_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
B, qui ne conteste pas être démuni de tout passeport valide, soutient qu'il dispose d'un lieu d'hébergement et qu'il n'existe aucun risque de soustraction à l'obligation de quitter le territoire.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00943_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Il a ensuite validé sa deuxième année de licence en 2019 /2020, après avoir redoublé une première fois.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00778_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B aurait été retardée du fait de l'illégalité de ces dispositions, alors, d'une part, qu'il a fait l'objet d'un ajournement à la session de la FAE organisée en mars 2011 faute d'avoir validé l'unité de
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01253_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Une avance de 53 136,36 euros a été versée à l'EARL PL Valade le 2 octobre 2013 2. L'EARL PL Valade a adressé à FranceAgriMer sa demande de paiement du solde de l'aide le 9 janvier 2016.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01477_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
2010 relatif à l’usage du titre de psychothérapeute : « L'inscription sur le registre national des psychothérapeutes mentionné à l'article 52 de la loi du 9 août 2004 susvisée est subordonnée à la validation
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01241_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
la commune ; seule la pose des radiateurs ne serait pas établie, soit la somme de 35 777,42 euros HT ; le reste, soit 90 761,58 euros, correspond aux prestations exécutées ; la situation n° 8 a été validée
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00963_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Sur l'appel incident de la société Valode et Pistre architectes : 16.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02583_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
l'université de Rouen en licence " informatique, électronique, énergie électrique, automatique " au titre des années 2019/2020 et 2020/2021, elle n'a produit aucun relevé de notes pour ces années et n'a validé
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00870_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Il n'a pas exécuté une obligation de quitter le territoire français de juin 2014 après sa validation par le tribunal administratif en mars 2015 et s'est maintenu irrégulièrement en France jusqu'au dépôt
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01314_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
A C a validé un certificat d'aptitude professionnelle " monteur d'installations sanitaires " puis, nonobstant 26 demi-journées d'absences non justifiées, a validé une année de " monteur en installation
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02233_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
entrée en France avec un visa long séjour " étudiant " en août 2015, a obtenu ensuite des titres de séjour " étudiant " et s'est inscrite en 2ème année de licence de génie civil en 2015/2016, elle n'a validé
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00301_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Mme A... n’a validé sa 1ère année de master « droit des affaires », après avoir échoué en 2017-2018, qu’en 2018-2019.
Source officiellePage 13 sur 228