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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_24PA03233_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Niollet, - et les observations de Me Simon, pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00302_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Simon, premier conseiller. - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 janvier 2023. Le rapporteur, C. CLe président, S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00468_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Simon, premier conseiller, - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 20 janvier 2023. Le rapporteur, C. BLe président, S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00898_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Simon, premier conseiller, - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 10 mai 2023. Le rapporteur, C. ALe président, S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04759_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Simon, premier conseiller, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 28 juin 2023. La rapporteure, C. LORIN Le président, S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01595_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Simon, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 juin 2022. Le rapporteur, C. ALe président, S. CARRERE La greffière, C.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02527_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Simon, premier conseiller, - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 10 mai 2023. Le rapporteur, C. ALe président, S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02887_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Simon, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 juin 2022. Le rapporteur, C. CLe président, S. CARRERE La greffière, C.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03684_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Simon, premier conseiller, - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 avril 2022. La rapporteure, S. BOIZOTLe président, S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06075_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Simon, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 10 novembre 2022. Le rapporteur, C. CLe président, S. CARRERELa greffière, E.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06509_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Simon, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 12 décembre 2022. Le rapporteur, C. BLe président, S. CARRERE La greffière, C.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04504_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme - et les observations de Me Simon substituant Me Berdugo pour M. B....
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00686_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 mars 2023 et 10 novembre 2023, la commune de Cervione, représentée par Me Humbert-Simeone, conclut à titre principal au rejet de la requête, ou, à titre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01453_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B..., représenté par Me Simeon, conclut au rejet de la requête et à que soit mise à la charge de la commune de Bessens une somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02063_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A, représenté par Me Simon, avocat, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)de condamner la commune de Bagnolet à lui verser la somme de 41 421,28 euros au titre de sa note d'honoraires n
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00465_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Simon, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21837_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Alors même qu'une assemblée de parents de l'école maternelle et élémentaire Simone Veil a apporté son soutien à la famille, M. et Mme D ne peuvent être regardés comme ayant fixé le centre de leurs intérêts
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01683_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le chantier de sa nouvelle résidence principale située au 2 place Simone Veil à Carentan a été déclaré achevé au 21 novembre 2018 et la facture de construction émanant de la SARL Duran 76 du 15 juin 2018
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03684_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Simon, premier conseiller, - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 20 janvier 2023. Le rapporteur, C. BLe président, S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03579_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Philippe, représentant la commune de Manigod. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 14 sur 39