CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 221 résultats pour « Pierre ALBERT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02842_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00757_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00454_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

de 120° et de 0,11 pour l’indice de densité sur les horizons occupés, supérieur au seuil d’alerte de 0,1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02740_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le 5 juillet 2023, le préfet du Var a, à la demande de la Cour, communiqué les pièces du dossier de M. A.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00088_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00214_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00282_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

une requête et un mémoire enregistrés les 20 janvier et 16 octobre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 5, 8, 8 bis, 10 passage Lisa / Impasse des trois sœurs, représenté par Me Albert

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03133_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00979_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_20MA01229_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu : - les autres pièces des dossiers ; - la décision de la présidente de la cour administrative d'appel de Marseille donnant délégation à M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01209_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Tout d’abord, il ne résulte d’aucune des pièces produites que le refus initial opposé en mars 2018 à M.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY02764_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01154_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01268_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03069_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

En premier lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier que le préfet qui a fait état des différents éléments dont M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA03943_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, la SARL Carex, représentée par Me Albert, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_24LY00395_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 février 2024, sous le n°24LY00395, la société Avallon Bio Energie, représentée par Me d'Albert des Essarts (SAS Wilhelm et Associés), demande

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26PA00851_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Il soutient : - que l’ordonnance est dépourvue de signature ; - que l’administration pénitentiaire a commis une faute dès lors que les systèmes d’alerte des locaux des parloirs avocats étaient défectueux

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01654_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01891_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 17 sur 112

← PrécédentSuivant →