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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE03345_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Lerooy, rapporteur public ; - et les observations de Me Gaillard, substituant Me Porcherot, pour M. B, et de Me Simon, substituant Me LAzennec, pour la commune de Bièvres.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02357_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02815_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : le code de la santé publique ; - le code du travail ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01039_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02649_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01406_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00293_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00379_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02943_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02767_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de la santé publique ; le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00714_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02309_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01256_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01070_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code du travail ; le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA04083_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02278_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 8 juillet 2021 et 2 mars 2023, l'Agence de l'eau Seine-Normandie, représentée par Me Léron, demande à la cour : 1
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00482_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00412_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03380_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00694_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier : Vu : - le code de commerce ; - le code du travail ; - le code de justice administrative.
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