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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03768_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
concerné, présent deux jours par semaine au sein du foyer et qui disposait d'un bureau au sein de la bibliothèque de la structure, s'installait pour travailler non pas dans ce bureau mais au sein de la cuisine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01989_20250206
6 février 2025
6 février 2025
d'une communauté religieuse et d'un centre socio-culturel, qu'elle a suivi une formation à l'issue de laquelle elle a obtenu, le 25 avril 2019, un certificat de qualification professionnelle de commis cuisine
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02436_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Afin d'attester de sa qualification et de son expérience professionnelles l'intéressée a produit une unique attestation de travail indiquant qu'elle a travaillé en qualité de commis de cuisine du 1er février
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03573_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
en litige cédé à un établissement bancaire pour les besoins de son activité qu'il comprenait un palier, une chambre à feu éclairée sur la rue, une chambre froide éclairée elle aussi sur la rue, une cuisine
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01967_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B, représenté par Me Cunin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées ; 3°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Grenoble de lui accorder une
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00485_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par suite, et bien qu'inséré professionnellement, et bénéficiant d'un contrat à durée indéterminée en qualité de commis de cuisine, après avoir obtenu le 13 octobre 2020 un brevet d'études professionnelles
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02533_20240213
13 février 2024
13 février 2024
435-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile car il justifie avoir suivi une formation qualifiante depuis plus de six mois, son abandon d'un CAP de peinture vers un CAP de cuisine
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01678_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
sortie d'air vicié en façade, située à 3,83 m de la fenêtre du bâtiment voisin, et 1,30 m de la fenêtre située au-dessus, la commune de Dourdan ne contestant pas sérieusement l'existence d'odeurs de cuisine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01699_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Mme A qui exerçait en dernier lieu les fonctions d'assistante d'exploitation, travaillait au sein de la société Sodexo Santé Médico Social depuis janvier 2010 où elle a successivement été second de cuisine
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT02018_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B... et non de la société Dogan Constructions, à l’exception d’un chèque de 15 150 euros du 27 décembre 2018 libellé au nom de la société Idkrea, fabricant de cuisine à Rennes, relatif à une facture du
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01961_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
En second lieu, s’il justifie d’un contrat de travail avec une société de restauration en qualité de commis de cuisine, à durée indéterminée à compter du 30 décembre 2021, soit depuis environ 2 ans et
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03532_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Il ressort également des pièces du dossier que sa mère et son frère bénéficient d'une carte de résident et qu'il a exercé depuis l'année 2011 un emploi de commis de cuisine. 6.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04914_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
soutient que l’arrêté attaqué indique à tort qu’il ne justifie pas d’une activité professionnelle réelle, ce même arrêté mentionne que l’intéressé exerce depuis plusieurs mois le métier de commis de cuisine
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03583_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
autorisant le changement de destination de l'immeuble vendu par les époux C à Monsieur et Madame B le 24 octobre 2018, comme immeuble à usage d'habitation comportant un logement à rénover avec grande cuisine
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01173_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
Enfin, si le requérant persiste à soutenir en appel qu'il est inséré professionnellement, et s'il ressort des pièces du dossier qu'il a exercé une activité en qualité de second de cuisine puis de commis
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00066_20240215
15 février 2024
15 février 2024
, entré en France le 14 septembre 2016, fait valoir avoir sollicité son admission exceptionnelle au séjour au titre de son activité professionnelle justifie de son travail en qualité de plongeur en cuisine
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01819_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
Il produit des bulletins de salaire pour un emploi de commis de cuisine au sein de la société PSL pour la période de février 2019 à décembre 2019, un contrat de travail à durée indéterminée signé avec
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00499_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 27 février 2020 par laquelle le département de l'Essonne l'a affectée en qualité de chef de cuisine
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02010_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
A s'est inscrit en CAP cuisine et a obtenu un contrat d'apprentissage à partir de septembre 2022, il a cumulé 29 heures 30 d'absences injustifiées en 2022/2023 et a obtenu alors des moyennes semestrielles
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01399_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Si le requérant produit une déclaration préalable à l'embauche en qualité de commis de cuisine conclu le 19 octobre 2023 avec la société SALYLA, cinq fiches de paie et une attestation d'hébergement, il
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