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56 résultats pour « Barkat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_24PA03419_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

le 1er octobre 2017, a été victime d’un grave accident d’avion le 14 octobre 2017 au cours d’une liaison logistique entre le Burkina Faso et la Côte d’Ivoire dans le cadre de l’opération extérieure Barkane

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02521_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 septembre 2022 et le 14 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Barbat du Closel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 10 000 euros soit

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00249_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

rofessionnelle afin de ne as erdre la ossibilité de voir son contrat de travail à durée déterminée dans un établissement scolaire renouvelé et qu’elle aurait réalablement entre ris une chirurgie bariatrique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02048_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

E, dès lors que l'opération de chirurgie bariatrique nécessaire n'est pas possible en Algérie ; - elles sont entachées d'une erreur d'appréciation et d'une erreur de droit dès lors que la prise de Wegovy

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA00980_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

peut être discerné, ainsi que des articles d'organisations non gouvernementales faisant état des difficultés d'accès de la communauté Rom au logement, à l'éducation, à l'emploi et aux soins dans les Balkans

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA00983_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

peut être discerné, ainsi que des articles d'organisations non gouvernementales faisant état des difficultés d'accès de la communauté Rom au logement, à l'éducation, à l'emploi et aux soins dans les Balkans

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02527_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Hecquet aurait présenté des facteurs particuliers de risques de complications de l'intervention bariatrique réalisée le 1er février 2013, la prise en charge dans les conditions rappelées au point 1, a

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00802_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

A B, représenté par Me Barakat Alexandre Rabih, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Nîmes du 31 octobre 2023 ; 2°) d'annuler

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25VE01590_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

B... est propriétaire d’un terrain de 2 707 m² situé 22-24 rue de la Longue Toise à Méré, sur lequel est édifiée une « maison de notable », dite de La Barattée datant du 19ème siècle.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00654_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

petit reliquat stabilisé ne nécessitant plus d'un contrôle annuel, qu'elle est prise en charge dans un service hospitalier spécialisé en nutrition pour une obésité massive avec un projet de chirurgie bariatrique

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL23670_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la digue de la Bouche, sur tous les affluents de la Garonne en amont de la confluence de la Pique, sur le ruisseau du Burat, sur l'Arbas et ses affluents en amont de la confluence du Rieumajou à Barat

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA01291_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

D'une part, il est constant que Mme A a consulté le 25 juillet 2016 au sein du GHI Le Raincy - Montfermeil dans la perspective de la réalisation d'une chirurgie bariatrique, puis a participé le 7 octobre

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00803_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Garrigues, représentant la commune de Chilly-Mazarin, - et les observations de Me Barbat du Closel, représentant la société Route du Soleil.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00898_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

B, représenté par Me Barakat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 mars 2025 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 juin 2023 par lequel le préfet du Gard

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21931_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la digue de la Bouche, sur tous les affluents de la Garonne en amont de la confluence de la Pique, sur le ruisseau du Burat, sur l'Arbas et ses affluents en amont de la confluence du Rieumajou à Barat

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01934_20230116

Admin. Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Le second rapport du Dr D, co-rédigé avec le Dr F relève ainsi qu'en chirurgie abdominale majeure et en chirurgie bariatrique, le risque thromboembolique est, certes, élevé et l'incidence des embolies

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01247_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Mme A B, qui se borne à produire des éléments faisant état du suivi d'un programme d'éducation thérapeutique dans un contexte de chirurgie bariatrique, laquelle s'est déroulée en novembre 2021 sans complications

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02694_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

A, représenté par Me Barakat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 mars 2024 du préfet de Vaucluse ; 3°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03552_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Mme E, qui ne peut plus s'alimenter normalement, est victime, pour cette raison, de nombreux malaises et crises d'hypoglycémie, et souffre d'un syndrome dépressif sévère, en lien avec la chirurgie bariatrique

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03187_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

A s'appuie sur un article paru le 10 mars 2022 dans le courrier des Balkans pour soutenir que la Slovénie se livrerait à une véritable chasse aux réfugiés.

Source officielle

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