La société Taouba exploitait un commerce d'alimentation générale et boucherie hallal au 94 avenue de Buros à Pau.

En troisième lieu, si la SARL Majel propose une méthode de reconstitution du chiffre d'affaires fondée sur les achats de pains, consistant à reconstituer séparément les chiffres d'affaires des menus burger

La SCI La Caserne Buro, détenue à hauteur de 99,5 % par la SNC L.M.H. et à hauteur de 0,5 % par M.

Le rapport de présentation du projet de révision rappelle que le terrain d'assiette du projet est bordé au nord par le ruisseau de la Bure, affluent du Touch, lui-même affluent de la Garonne, identifié

En troisième lieu, si M. et Mme C proposent une méthode de reconstitution du chiffre d'affaires fondée sur les achats de pains, consistant à reconstituer séparément les chiffres d'affaires des menus burger

Si, le 16 août 2016, ce médecin traitant a établi un nouvel avis d'arrêt de travail de prolongation allant jusqu'au 15 août 2017 au titre des " conséquences du burn out de 2014 en accident du travail "

Property France par le maire de Guérande, l'arrêté d'autorisation de travaux de construction, aménagement ou modification d'un établissement recevant du public délivré le 7 janvier 2023 à la société Burger

un permis de construire un restaurant sur un terrain situé rue de la Chesnaye et, d'autre part, l'arrêté du 9 mars 2021 par lequel le maire a délivré un permis de construire modificatif à la société Burger

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 octobre 2024, et un mémoire, enregistré le 16 janvier 2025 et non communiqué, la société Antoine de Macedo Horloger, représentée par Me Gerardin et Me Burg,

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 juin 2023, la SAS Greenship Gas, représentée par Me Gérardin et Me Burg, avocats, demande à la Cour d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette

loi du 13 juillet 1983 dès lors que son invalidité est, ne serait-ce que partiellement, imputable au service ; - les certificats établis par différents spécialistes démontrent qu'elle souffre d'un " burn-out

A E, représenté par Me Burger, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2022, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

outre, l'étude paysagère est insuffisante en l'absence d'étude de l'impact de nuit du projet depuis la promenade des remparts de Laon et de photomontage réalisé depuis les meurtrières de l'église de Burelles

administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 7 juin 2019 par lequel le maire de Gujan-Mestras a délivré un permis à la société Bertrand Construction Aménagement pour la construction d'un restaurant Burger

tribunal administratif de Lille de ne pas s'être prononcé sur le moyen tiré de la méconnaissance de l'article 12.2 du règlement intérieur de la CIAPE mise en place par le SMTAG dans le cadre du projet de bulles

Ce service a de plus connu au cours de l’année 2018 deux évènements « traumatisants » : le suicide d’une collègue infirmière âgée de 28 ans et le burn-out d’un autre collègue qui a quitté le service et

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mai 2025, le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, représenté par Me Burel, a demandé à la Cour :

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juillet 2022, la commune de Brunoy, représenté par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

Elle soutient que les conditions fixées par l'article R. 811-15 du code de justice administrative sont remplies dès lors qu'elle a été victime de harcèlement moral dans son service ayant conduit à un " burn