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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA00695_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
de ses services de logistique en les lui refacturant à prix coûtant en contrepartie d'une commission, laquelle n'est pas en litige, a mis au point avec son client, la société IBM, un schéma de facturation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03801_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il résulte de ces dispositions que les activités mentionnées à l'article R. 4311-11 sont confiés en priorité aux infirmiers et infirmières de boc opératoire diplômés d'Etat (IBODE) et que les actes et
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01149_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Mme D, infirmière titulaire depuis 1994, exerçant depuis 2002 en tant qu'infirmière de bloc opératoire dipômée d'Etat (IBODE) du centre hospitalier public du Cotentin à Cherbourg, a sollicité en vain,
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00485_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Georges Clémenceau cadastré AV139 et son déclassement du domaine public communal (article 1er) et approuvant la cession des locaux situés à la même adresse au profit de l'association Irchad Institut Ibn
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03817_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
E et Mme C E ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 12 août 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Just Saint-Rambert a délivré un permis d'aménager à la société IBG
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00916_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
absence d’amortissement des frais généraux et de la perte de chiffre d’affaires ; 2°) à titre subsidiaire de condamner in solidum la commune de Gignac, la société Tognella architectes 2AI et la société Ibis
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
centre hospitalier de la Côte Basque a refusé de faire droit à sa demande de versement de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) de treize points aux infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat (IBODE
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02003_20260224
24 février 2026
24 février 2026
irrecevables ; - la décision du 23 décembre 2022 notifiant le montant de remise est légalement fondée dès lors que la clause de remise mutualisée entre les dispositifs Zenith Branch et Gore Excluder Ibe
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01485_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
au motif que, l'apport ayant porté sur l'hôtel Ibis de Sarcelles (Val-d'Oise) en 1981 est antérieur à la vente en l'état futur d'achèvement de l'hôtel Ibis de Bobigny en 1984 et donc plus proche de la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03774_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Ibos, substituant Me Corvoni, représentant l’EURL Ep Belview Investments. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE03898_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ils soutiennent que : - le jugement est insuffisamment motivé ; - en l'absence de pose des témoins préconisés par la société IBC pour connaître l'évolution de l'immeuble sur 6 mois, il n'est pas possible
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA05186_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La Société du complexe hôtelier du Montévrain, exploitant deux établissements hôteliers sous les enseignes " Ibis Hôtels " et " Ibis Budget ", a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à la suite
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02271_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Mme B A, infirmière de bloc opératoire (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02272_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Mme B A, infirmière de bloc opératoire (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02273_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Mme A B, infirmière de bloc opératoire (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02274_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
A B, infirmier de bloc opératoire (IBODE), a été recruté par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03121_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
implantés un ensemble immobilier comprenant un centre commercial en sous-sol et un hôtel de cinq étages, édifié au-dessus du niveau 3 de ce centre, comportant 312 chambres et exploité sous l’enseigne Ibis
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00257_20220826
26 août 2022
26 août 2022
B, l'informant qu'en raison de la crise sanitaire, il ne pourra pas le recruter en qualité de serveur dans un hôtel Ibis, sous contrat à durée indéterminée à temps plein et que, se bornant à en rappeler
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00215_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
il serait exposé à des traitements contraires à ces stipulations en raison de son appartenance à l'ethnie Igbo et de son militantisme politique au sein du mouvement des peuples autochtones du Biafra (IBOP
Source officielle5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02184_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officiellePage 2 sur 5
CASSE CROUTE ET CIE IBOS
21/07/2026
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JEAN-MARC IBOS - MYRTO VITART
07/07/2026
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MB IBOS
04/06/2026
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iBossTransport
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2025, désignant liquidateur SAS Deslorieux prise en la personne de Me Paul Deslorieux 7-9 Place de la Gare 94210 La Varenne Saint-Hilaire.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
20/05/2026
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CASH IBOS
21/04/2026
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