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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL03585_20231207
7 décembre 2023
A indiquaient que le projet s'inscrivait dans le cadre de l'exploitation d'oliviers et d'une activité de fabrication d'huile d'olive, mais les pièces déposées par le pétitionnaire le 2 juillet 2018 ne
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02691_20221006
6 octobre 2022
Il soutient que : - dès lors que l'EURL Le Clos des Oliviers LMPF exerce une activité commerciale relevant des bénéfices industriels et commerciaux, la part des bénéfices qui lui revient à raison de
DCA_20LY02693_20221006
Il soutient que : - le tribunal a omis de soulever d'office l'erreur dans la catégorie d'imposition des revenus en litige ; - dès lors que l'EURL Le Clos des Oliviers LMPF exerce une activité commerciale
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
accordé une autorisation, d'une part, à l'EARL du Tertre, pour exploiter des terres d'une superficie de 24,61 hectares, situées sur le territoire des communes d'Aube et d'Ecorcel, d'autre part, à l'EARL Olivier
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00736_20220609
9 juin 2022
Ces oliviers, en réalité pluricentenaires, témoignent, selon le document produit par Mme D, du passé agraire ancien sur les pentes du Mont Faron.
DCA_20MA04732_20220428
28 avril 2022
maire de la commune de Nice a refusé de lui délivrer le permis de construire sollicité aux fins de construction de deux immeubles de vingt-deux logements sur une parcelle située au 122 Corniche des Oliviers
6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03672_20220407
7 avril 2022
Olivier Cotte, - les conclusions de M. Axel Basset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
5ème Chambre
DCA_23PA03556_20250521
21 mai 2025
Olivier Castin et M.
1ère Chambre
DCA_21VE01669_20230328
28 mars 2023
Il est constant que la société Mistral a absorbé la SAS Les Oliviers le 10 octobre 2013 avec effet rétroactif au 1er avril 2013.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01559_20220808
8 août 2022
administratif de Marseille de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 dans les rôles de la commune de La Fare-les-Oliviers
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02552_20231205
5 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er août 2023, sous le n° 23NC02552, le centre hospitalier universitaire de Reims, représenté par Me Pierre-Olivier GUILMAIN, demande à la cour
2ème Chambre
DCA_24VE01353_20250619
19 juin 2025
Olivier Vagneux a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 21 mars 2022 par laquelle le maire de la commune de Savigny-sur-Orge lui a indiqué de ce que ses communications
DCA_20MA01531_20220623
23 juin 2022
maire de Carnoules s'est opposé à sa déclaration préalable portant sur des travaux de construction d'une clôture de 20 mètres de long et de 2 mètres de hauteur sur un terrain situé 108 impasse des Oliviers
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00288_20231012
12 octobre 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02021_20240215
15 février 2024
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant gambien né le 6 décembre 1996, est entré en France le 12 juillet 2020.
DCA_23BX00387_20231221
21 décembre 2023
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21BX02239_20230525
25 mai 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Perotin, représentant le centre hospitalier de Jonzac. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge des référés
ORCA_25DA01244_20250904
4 septembre 2025
B, représenté par Me Jean-Olivier Pirlet, demande à la cour de surseoir à l'exécution du jugement. Vu les autres pièces des dossiers.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01310_20230510
10 mai 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Karbowiak pour l'EHPAD Résidence L'Olivier. Considérant ce qui suit : 1.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY01423_20240521
21 mai 2024
Vu la requête, présentée le 17 mai 2024 par Me Olivier Quesneau pour le compte de M.
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