Elle soutient que : - le lave-linge, le sèche-linge, le système de régulation automatique du niveau de l'eau, la table de finition pour le repassage, la cabine de détachage, la housseuse de vêtements

Si Mme B se prévaut de sa présence continue en France depuis son entrée sur le territoire, de l'emploi d'agent de repassage qu'elle exerce désormais en contrat à durée indéterminée, et du logement dont

l'instruction que le service a remis en cause le caractère déductible de la TVA ayant grevé des acquisitions de petit mobilier et appareils enregistrés en compte d'immobilisations, à savoir une centrale de repassage

trajet aller-retour du cabinet infirmier au domicile d'un patient (" en étoile ") et la tournée journalière de soins, en précisant qu'" une tournée est une organisation de soins pour laquelle vous ne repassez

B soutient qu'un de ses mémoires, enregistré le 2 février 2023 au greffe du tribunal administratif de Grenoble, doit être mis à l'instruction avant que l'affaire ne repasse en audience au tribunal administratif

du centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) en tant que son nom n'y figure pas et d'enjoindre l'IEJ de Sceaux de réunir rapidement un jury d'examen afin de lui permettre de repasser

le cadre de ces fonctions, elle a effectué des mouvements de bras et d'épaules répétitifs pour balayer et laver les sols, nettoyé les tableaux avec les bras en hauteur, porté des chaises et fait du repassage

D, représenté par Me Ben Hamouda, avocate, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement et cette délibération ; 2°) d'enjoindre à l'université d'Evry-Val-d'Essonne de lui permettre de repasser son

mois de prison avec sursis assorti de l’obligation d’accomplir un travail d’intérêt général de cent cinq heures, puis le 3 juin 2021 à l’annulation de son permis de conduire et à l’interdiction de le repasser

Il soutient que : - le jugement attaqué n'est pas signé ; - le défaut d'information sur la possibilité de demander une dérogation pour repasser le concours d'entrée au collège universitaire constitue

Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal administratif de Paris a déchargé la société CP Services des impositions en litige au motif que les prestations de service de ménage et repassage à domicile

soutient que : - c'est à tort que le tribunal administratif de Paris a déchargé la société Paris Ménage et Services des impositions en litige au motif que les prestations de service de ménage et repassage

Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal administratif de Melun a déchargé la société MF Services des impositions en litige au motif que les prestations de service de ménage et repassage à domicile

Il résulte de l'instruction que M. et Mme D ont au cours des années litigieuses, déclaré deux salariés à domicile, l'une pour 4 heures par mois, pour des tâches de repassage, et l'autre, M.

Mme A, qui occupait dans son pays d'origine un emploi de repasseuse dans une entreprise de confection et aurait également travaillé dans un salon de coiffure, ne justifie d'aucune insertion sociale ou

C, autorisant l'installation de deux éoliennes et deux bâtiments techniques, chacune d'une capacité maximale de production de 1 500 kW, au lieudit " La Combe de Géry " à La Repara-Auriples (26400) sur

d'enjoindre à la directrice de l'IUT de Sceaux d'autoriser son passage conditionnel en deuxième année de la formation " gestion des entreprises et des administrations " en lui laissant la possibilité de repasser

Plusieurs méthodes ont été employées : l'indice ponctuel d'abondance (IPA), la recherche qualitative, une prospection spécifique à l'avifaune nicheuse et la méthode de la repasse pour l'Œdicnème criard

et de la soutenance de son mémoire ; par ailleurs , le procès-verbal de la délibération du jury du 24 septembre 2018, lui a été notifié seulement le 4 juillet 2019, alors qu'il était censé pouvoir repasser

Plusieurs méthodes ont été employées : l'indice ponctuel d'abondance (IPA), la recherche qualitative, une prospection spécifique à l'avifaune nicheuse et la méthode de la repasse pour l'œdicnème criard