Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Briançon, présidente, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025. Le rapporteur, P. MANTZ La présidente, M.

En second lieu, 16 des 20 points consacrés aux " moyens matériels mis en œuvre pour garantir les délais et la conformité de l'exécution " servaient à apprécier le nombre de machines affectées au marché

A... a ainsi distribué des tracts syndicaux à des agents en train de travailler sur des machines de tri ou conduisant des engins de manutention au sein de la plateforme industrielle du courrier de Toulon

indiquant que la dose de café standard dans les cafés-restaurants est de 7 grammes par tasse et qu'il a été constaté sur place, en présence du gérant, que la dose de café délivrée par le distributeur de la machine

La société Santin dispose dans ses ateliers de nombreuses machines, telles qu'un centre de profilage, une ligne de finition pour menuiseries, un centre d'usinage biesse, une machine à siliconer ou une

Enfin, le chiffre d'affaires de l'activité de laverie automatique de linge, qui comptait sept machines à laver de grande capacité et 18 petites, a été déterminé par comparaison avec quatre établissements

imposait en raison de modifications substantielles au sens du 3° de l’article R. 81-46 du même code, qu’il s’agisse de la suppression de deux éoliennes, de changements dans les caractéristiques des machines

2019 et de l'arrêt de la cour d'appel de Rennes du 2 juillet 2020, les biens qu'elle a détournés correspondant à la somme de 24 412 euros ; - le véhicule de marque Renault et de modèle Laguna, une machine

, ont été écartés compte tenu de la hauteur théorique visible des machines, prenant en compte la topographie.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025. Le rapporteur, P. MANTZ La présidente, S.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. La présidente, M. HEERS L'assesseur le plus ancien, P.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. La présidente, M. HEERS L'assesseur le plus ancien, P.

Délibéré après l'audience du 24 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public par mise à disposition

santé du territoire des Iles Wallis-et-Futuna Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Briançon, présidente, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary

Délibéré après l'audience du 10 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public par mise

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhryshouq, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant la société

Délibéré après l’audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.