d'une hauteur en bout de pales de 180 mètres, aura pour effet de modifier de façon non négligeable la perception visuelle de ce paysage naturel et peu vallonné et, ainsi, de porter atteinte à son harmonie

Ainsi, compte tenu de sa conception et de son absence d'incidence sur la visibilité des baies du 3ème étage, ce projet ne portera pas atteinte à l'équilibre architectural et à l'harmonie des façades de

Pour l'application de ces dispositions, qui résultaient de la transposition en droit interne de l'article 9 de la directive 77/388/CEE du 17 mai 1977 en matière d'harmonisation des législations des Etats

. / Les cheminées doivent être traitées avec les matériaux et couleurs en harmonie avec ceux de la construction.

Le 16 mai 2017, à la suite d'une évolution défavorable de cette pathologie, il a subi dans ce même établissement une intervention de Hartmann, consistant en une résection colorectale sans rétablissement

B H, au centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, à la mutuelle Harmonie et à la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne.

néanmoins déclarés admis ; il s’en infère que la décision du 27 mai 2019 est illégale ; - les décisions contestées ne font pas état de critères clairs et objectifs notamment concernant la méthode d’harmonisation

. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

plan architectural pour assurer son insertion qualitative dans le site et éviter l'effet de masse du bâti () / Matériaux et couleurs / Les matériaux et les couleurs employés doivent s'intégrer en harmonie

outre la réduction de moitié de la consommation foncière, que l’urbanisation se fera de manière préférentielle dans les interstices de la tache urbaine et que celle des dents creuses devra se faire en harmonie

suffisamment importantes pour que le président de l’ASA de la Triquette rédige une note de service le 3 août 2020 portant à la fois sur les règles générales à respecter pour assurer une vie en bonne harmonie

. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

La commune précise que la construction envisagée contreviendrait à cette homogénéité urbaine et à cette harmonie paysagère en prévoyant l'implantation d'une maison donnant sur l'allée des Clairières, à

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

outre la réduction de moitié de la consommation foncière, que l'urbanisation se fera de manière préférentielle dans les interstices de la tache urbaine et que celle des dents creuses devra se faire en harmonie

Le Dr C... a tenté une intervention dite de Hartmann avec colostomie de décharge, en accédant ar l’incision de Mougel sus- ubienne déjà réalisée ar le Dr D....

règles générales. () Les constructions neuves présenteront une simplicité de volume, une unité d'aspect et de matériaux, ainsi que des couleurs compatibles avec la bonne économie et la construction et l'harmonie

temporaire et zone de retournement, ce qui porte atteinte à la sécurité et à la fluidité du trafic sur l'avenue Violette, voie ouverte au public ; - la construction projetée, trop massive, n'est pas en harmonie

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation