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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_25NT00118_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00575_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Dollé, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02060_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02643_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02653_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03127_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03278_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01788_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00279_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00226_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
B A, représenté par Me Gérard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les décisions du 14 novembre 2017 et 6 mars 2018 portant nouvelle affectation et
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00571_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Guyomard, administrateur judiciaire, et Me Gérard Claus, mandataire judiciaire, a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 25 juillet 2017 par laquelle l'établissement national
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03944_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2021, la Caisse nationale des barreaux français, représentée par Me Gérard Orsini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03444_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A, représenté par Me Gérard, avocate, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine, sur le fondement de l'article L. 911
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00560_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
A, représenté par Me Gérard, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne d'enregistrer sa demande d'asile dans un délai
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03338_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
l'arrêté n° 2019-I-598 du 20 mai 2019 portant cessibilité en urgence des immeubles bâtis et non bâtis nécessaires à l'aménagement d'un plan d'eau de loisirs et de défense contre les inondations, parc Gérard
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03111_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03650_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03654_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 décembre 2022. Le rapporteur, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03655_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03656_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
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