CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01504_20250218
18 février 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.
DCA_24BX02622_20250627
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 2 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, Mme Valérie Réaut, première conseillère, M.
DCA_24BX02956_20250311
11 mars 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mars 2025.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01193_20230414
14 avril 2023
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis
Juge des référés
ORCA_24DA02117_20250227
27 février 2025
Dupuis 1 N°24DA02117
ORCA_24DA02149_20250827
27 août 2025
Pour expédition conforme Pour la greffière en chef, par délégation, La greffière, Sylviane Dupuis
DCA_22BX01418_20241126
26 novembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024.
ORCA_25NC01911_20250924
24 septembre 2025
Dupuy
ORCA_25NC01926_20250828
28 août 2025
Dupuy 25NC01926
ORCA_21NC03282_20251215
15 décembre 2025
ORCA_24NC00070_20260428
28 avril 2026
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00913_20240712
12 juillet 2024
DCA_23BX00882_20231024
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions d'Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01493_20251104
4 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
DCA_23BX02452_20240326
26 mars 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2024.
DCA_25BX01653_20251021
21 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Pornon-Weidknnet, représentant Mme J... G....
DCA_21BX00801_20231024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions d'Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Missonnier
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04067_20220414
14 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_19BX04358_20220407
7 avril 2022
DCA_22BX02904_20230926
26 septembre 2023
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 29 sur 96