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1 557 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00837_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

H soutient que son directeur de thèse, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00766_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

Le désistement de la commune de Thézy-Glimont est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03649_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

C A s'est inscrit, le 22 octobre 2010, à l'université de Strasbourg pour y préparer une thèse de doctorat en théologie intitulée " Création et altérité ".

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00735_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

E... le droit de codiriger sa thèse. Par suite, la fin de non-recevoir opposée en première instance ne peut qu’être écartée.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03538_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Quater B du code général des impôts ; La société soutient que : - elle a présenté quatre projets de recherche valorisés au titre du crédit impôt recherche de l’année 2020 (campagne SMARTIES, thèses

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00242_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Il fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Thyez ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04862_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Thésée Ingénierie est rejetée.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26MA00604_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

A..., en qualité de directeur de thèse, a refusé de procéder aux formalités procédurales d’organisation de sa soutenance de thèse.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01483_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B... a arait en mesure à cette date d’achever sa thèse dans un délai raisonnable, ainsi que d’un avis du remier directeur de thèse de M. 

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE02294_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Argo et de Me Mortelette pour la commune de Thésée. Considérant ce qui suit : 1. Le tribunal administratif d'Orléans a, sur demande du maire de la commune de Thésée (Loire et Cher), déclaré M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00831_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Le candidat ne peut pas être docteur, ni avoir démarré une autre thèse. () ". 5.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00588_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le service a remis en cause le caractère désintéressé de la gestion de l'association THEMS.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00120_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il soutient que les moyens soulevés par les sociétés Setec International et Thésée Ingénierie ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE01255_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

, qu'elle a soutenu sa thèse devant un jury dûment habilité et qu'elle a obtenu le titre de docteur.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01288_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

2013, devant le tribunal judiciaire de Gap, que la commune de Theus refuse d'exercer.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01967_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

1er mai 2024 jusqu'à ce que le tribunal administratif de Nice ait statué sur la requête à l'encontre de la décision de l'Université de Nice du 28 juillet 2023 refusant l'autorisation de soutenance de thèse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA00669_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Beckmann N'Thepe est rejetée.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02260_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

A, ainsi que celles de Me Romanet-Duteil pour la commune de Theizé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01950_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

années 2009 et 2010, à la partie PMC du Thème B - Modélisation de processus d'entreprise, mesure et application et, au titre de l'année 2010, au thème Q.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02258_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

pour devenir, à compter du 1er janvier 2016, la commune de Theix-Noyalo.

Source officielle

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