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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00837_20241217
17 décembre 2024
H soutient que son directeur de thèse, M.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00766_20220822
22 août 2022
Le désistement de la commune de Thézy-Glimont est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03649_20230411
11 avril 2023
C A s'est inscrit, le 22 octobre 2010, à l'université de Strasbourg pour y préparer une thèse de doctorat en théologie intitulée " Création et altérité ".
DCA_24NC00735_20260305
5 mars 2026
E... le droit de codiriger sa thèse. Par suite, la fin de non-recevoir opposée en première instance ne peut qu’être écartée.
1ère Chambre
DCA_24NT03538_20251125
25 novembre 2025
Quater B du code général des impôts ; La société soutient que : - elle a présenté quatre projets de recherche valorisés au titre du crédit impôt recherche de l’année 2020 (campagne SMARTIES, thèses
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00242_20241219
19 décembre 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Thyez ne sont pas fondés.
6ème Chambre
DCA_21PA04862_20240116
16 janvier 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Thésée Ingénierie est rejetée.
Juge des référés
ORCA_26MA00604_20260415
15 avril 2026
A..., en qualité de directeur de thèse, a refusé de procéder aux formalités procédurales d’organisation de sa soutenance de thèse.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01483_20251009
9 octobre 2025
B... a arait en mesure à cette date d’achever sa thèse dans un délai raisonnable, ainsi que d’un avis du remier directeur de thèse de M.
2ème Chambre
DCA_24VE02294_20241107
7 novembre 2024
Argo et de Me Mortelette pour la commune de Thésée. Considérant ce qui suit : 1. Le tribunal administratif d'Orléans a, sur demande du maire de la commune de Thésée (Loire et Cher), déclaré M.
8ème chambre
DCA_22PA00831_20221220
20 décembre 2022
Le candidat ne peut pas être docteur, ni avoir démarré une autre thèse. () ". 5.
DCA_22NT00588_20231128
28 novembre 2023
Le service a remis en cause le caractère désintéressé de la gestion de l'association THEMS.
4ème chambre
DCA_22PA00120_20240705
5 juillet 2024
Il soutient que les moyens soulevés par les sociétés Setec International et Thésée Ingénierie ne sont pas fondés.
5ème chambre
DCA_20VE01255_20221229
29 décembre 2022
, qu'elle a soutenu sa thèse devant un jury dûment habilité et qu'elle a obtenu le titre de docteur.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01288_20230530
30 mai 2023
2013, devant le tribunal judiciaire de Gap, que la commune de Theus refuse d'exercer.
ORCA_24MA01967_20241209
9 décembre 2024
1er mai 2024 jusqu'à ce que le tribunal administratif de Nice ait statué sur la requête à l'encontre de la décision de l'Université de Nice du 28 juillet 2023 refusant l'autorisation de soutenance de thèse
DCA_21PA00669_20230414
14 avril 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Beckmann N'Thepe est rejetée.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02260_20220927
27 septembre 2022
A, ainsi que celles de Me Romanet-Duteil pour la commune de Theizé. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21VE01950_20230509
9 mai 2023
années 2009 et 2010, à la partie PMC du Thème B - Modélisation de processus d'entreprise, mesure et application et, au titre de l'année 2010, au thème Q.
DCA_21NT02258_20220719
19 juillet 2022
pour devenir, à compter du 1er janvier 2016, la commune de Theix-Noyalo.
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