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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT03084_20230203
3 février 2023
3 février 2023
A invoque sa situation de vulnérabilité en ce qu'il souffre de problèmes de diabète, d'une hernie ombilicale et de troubles psychologiques et que son fils souffre d'une hernie ombilicale et de problèmes
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03214_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Si Mme B, qui souffre de diabète, soutient qu'elle ne pourra pas recevoir les soins nécessaires dans son pays d'origine, elle ne le démontre pas par la seule production d'un certificat médical justifiant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00879_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Diamant 78 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00780_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
en endocrinologie et diabétologie le 21 août 2020, dont il ressort qu'il souffre d'un " diabète insulino-dépendant " nécessitant " qu'il ait en permanence avec lui, insuline, stylo injecteur, aiguilles
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05706_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A est atteint d'un diabète de type 1, d'une rétinopathie diabétique floride sévère bilatérale associée à une neuropathie diabétique et une ostéomalacie des deux genoux avec fracture du plateau tibial.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02909_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
sérieux pour être de nature à justifier le sursis à exécution du jugement de première instance ; - sa sœur, avec laquelle il est entré en France en novembre 2016 et y réside depuis, souffre d’un diabète
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02630_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
B est atteint de plusieurs pathologies et antécédents tels qu'un diabète insulino-dépendant découvert au cours de son enfance compliqué d'une polyneuropathie diabétique, une hépatite C guérie, une poly
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00913_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Il se prévaut à nouveau du certificat médical délivré par le Dr B déjà produit en première instance, qui fait notamment état du diabète dont il souffre, découvert de façon fortuite en 2022 comme le révèlent
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02686_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B fait valoir qu'il souffre d'un diabète de type 1 insulinodépendant et que sa mère a obtenu un titre de séjour le 3 octobre 2024.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01355_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il soutient que : - les circonstances que le diabète de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01683_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'un diabète de type II, d'hypertension artérielle et de drépanocytose AS.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01026_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Elle soutient que : S'agissant du refus de titre de séjour : - le refus de titre de séjour est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; sa fille, E, souffre d'un diabète de type 1 insulinodépendant
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02147_20260217
17 février 2026
17 février 2026
claquage vésical ne peut être apparu en 2007 alors que les auto-sondages n’ont été nécessaires qu’à partir de 2012 ; les troubles urinaires peuvent s’expliquer par le traitement médicamenteux et le diabète
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00576_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A, alors âgé de 31 ans et qui n'était pas en surpoids, présentait une hyperglycémie autour de 4 grammes de sucre par litre de sang, et que sa mère, qui est décédée, souffrait également de diabète.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00827_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
S’il a mentionné dans cette demande être atteint de diabète, tout en indiquant d’ailleurs que sa pathologie ne faisait pas obstacle à l’exercice d’une activité professionnelle, il ne ressort d’aucune pièce
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01254_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Les suites opératoires ont été marquées par un déséquilibre important de son diabète et, à partir du 5 octobre 2012, des escarres sacrées et sur les deux talons ont été constatées.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00547_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
bloquer son évolution, ainsi que de l'incidence prévisible et inévitable de l'exercice de fonctions sur l'état de santé d'une personne (Voir certificat Pièce 30 PI) l’affirmation selon laquelle le diabète
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01392_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Le requérant souffre d'un diabète type 1, d'une cirrhose post hépatique C, de splénomégalie et d'hypertension portale.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL02011_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Si l’appelant soutient qu’il souffre de diabète et de douleurs thoraciques alors qu’il n’aurait pas de domicile, il produit seulement une fiche de liaison établie le 16 avril 2025 par Médecins du Monde
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03601_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A est atteint d'hypertension artérielle, d'un diabète de type 2 entraînant une rétinopathie diabétique, ainsi que d'une hypercholestérolémie.
Source officiellePage 3 sur 55