Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24BX02064_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R. 222-1
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02287_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01108_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R. 222-1
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX02206_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02908_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 20 juillet 2017 par laquelle le conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté sa demande de qualification en orthopédie dento-faciale
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02757_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 mai 2022.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02891_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22176_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_18TL05380_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 juillet 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00718_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabienne Zuccarello, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00799_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabienne Zuccarello, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02557_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le rapport de Mme Fabienne Zuccarello a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03801_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00719_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, M. Nicolas Normand, président-assesseur, Mme Carine Farault, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20962_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Barthez, président, - Mme Fabien, présidente assesseure, - Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00199_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 9 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00223_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00706_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00723_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné le 1er septembre 2024 Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer en application des dispositions de l'article R. 222-1 du code
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01016_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice
Source officiellePage 3 sur 63