B A, représenté par Me Maillet, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2021 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a décidé son transfert aux autorités

D B, représenté par Me Maillet, avocat, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 30 mai 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire

Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 15 décembre 2020 ; 2°) de rejeter la demande de la commune de Lamarque ; 3°) de mettre à la charge

B, représenté par Me Maillet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il a rejeté le surplus des conclusions de sa demande ; 2°) d'annuler les décisions portant refus de séjour

A l'appui de cette allégation, elle produit le compte-rendu d'une imagerie par résonance magnétique cérébrale réalisée le 27 décembre 2022 et faisant état de la présence de quelques hypersignaux aspécifiques

23 décembre 2021, ainsi que des pièces médicales provenant de médecins exerçant dans plusieurs établissements médicaux du Kosovo, qu'il a bénéficié d'examens radiologique, d'imagerie par résonance magnétique

A soutient qu'il risque de subir des traitements inhumains et dégradants après avoir été accusé, par ses oncles et tantes maternels ainsi que par ses voisins, d'être maudit et d'attirer le mauvais sort

En deuxième lieu, alors que le compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique de juin 2022 a évoqué une " stabilité du rétrécissement canalaire sévère " dont souffre M.

Ce même guide retient également que la valeur du champ magnétique est de 0,7 µT (microtesla) à 10 mètres d'un câble souterrain à 400 000 volts et que ce n'est qu'à un seuil de 500 µT que l'exposition au

Une lésion méniscale latérale à type d'anse de seau a été diagnostiquée au vu des résultats de l'imagerie par résonance magnétique du 11 octobre 2016, conduisant, selon l'indication opératoire posée par

Vers 23 heures 30, une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire puis une intervention chirurgicale ont été réalisées.

, selon le rapport d'instruction du manquement et selon la décision de sanction, il aurait dû, dans le cadre de la procédure de restriction permanente " SID RNAV RWY23 CNA 3P ", suivre la " route magnétique

de gestion du fichier des comptes bancaires : " Ces déclarations font l'objet d'un traitement informatisé dénommé "Gestion du fichier des comptes bancaires et assimilés" qui recense, sur support magnétique

Une imagerie par résonnance magnétique, réalisée deux heures plus tard, n'a en revanche révélé aucune anomalie et Mme A a été autorisée à rentrer chez elle le jour même.

Par des mémoires enregistrés les 24 octobre 2023 et 5 février 2024, la Société Enédis, représentée par Me Maudet, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête des époux C ; 2°) de mettre à la charge

F... et Mme E..., représentés par Me Maudet, demandent à la cour : 1°) de réformer l’ordonnance du 1er octobre 2025 de la juge des référés du tribunal administratif de Nantes en tant qu’elle a refusé

Elle soutient que : – le jugement est insuffisamment motivé et les premiers juges n’ont pas tiré toutes les conséquences de leurs propres constatations ; – le licenciement est en lien avec son mandat

A, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 septembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2023 du préfet du Val-d'Oise ; 3°) d'enjoindre au préfet du

Une imagerie par résonance magnétique lombaire lui a été prescrite par son médecin traitant, ainsi que des soins par un rhumatologue qui a posé le diagnostic de sciatique.

Une imagerie par résonance magnétique cérébrale, pratiquée le 17 octobre 2015, a confirmé le diagnostic. M.