CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02794_20221010
10 octobre 2022
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 octobre 2022.0
DCA_21MA02807_20220704
4 juillet 2022
Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Boulisset, représentant M. B et de M. D représentant le ministre de l'éducation nationale. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22MA00486_20220704
Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Bainvel et Me Buchet pour la RTM, de Me Tosi pour la société GIE Transrades et de Mme A pour le préfet de la Région PACA.
DCA_22MA00909_20221010
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 octobre 2022.
DCA_22MA01560_20240701
1 juillet 2024
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2024.
DCA_22MA02647_20230703
3 juillet 2023
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 juillet 2023.
DCA_23MA00058_20231030
30 octobre 2023
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 octobre 2023. No 23MA00058
DCA_23MA01358_20240701
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2024. 2
DCA_21MA04074_20221212
12 décembre 2022
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 décembre 2022.
DCA_21MA04655_20230403
3 avril 2023
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 avril 2023. No 21MA04655
DCA_21MA04808_20230320
20 mars 2023
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 mars 2023. No 21MA04808
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03343_20250619
19 juin 2025
L'arrêté mentionne en particulier la présence importante d'éoliennes dans le secteur d'implantation et l'effet de saturation visuelle depuis les communes de Renneville, Berlise, Noircourt et Le Theul ainsi
DCA_24MA02566_20251124
24 novembre 2025
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Célie Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 novembre 2025.
DCA_24MA02829_20251202
2 décembre 2025
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Célie Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 décembre 2025.
DCA_25MA00297_20260302
2 mars 2026
Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Célie Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mars 2026.
DCA_25MA00353_20260302
DCA_24MA00663_20250217
17 février 2025
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
DCA_24MA00739_20250303
3 mars 2025
A Thielé, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
DCA_23MA01326_20250203
3 février 2025
DCA_20MA01190_20220425
25 avril 2022
B Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Lo-Gasto Porte représentant la commune du Monêtier-les-Bains et de Me Chaussat représentant la SARL Compagnie Fermière des Grands Bains.
Page 30 sur 51