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AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL02996_20221108
8 novembre 2022
que le chemin de Coutelle, qui relie la rocade Nord au chemin de la Combe de Coutelle sur le territoire de la commune d'Apt, se compose d'une voie carrossable à l'extrémité de laquelle se trouve un escalier
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04475_20221017
17 octobre 2022
A la suite d'une chute dans les escaliers le 2 octobre 2017, elle a été placée en arrêt de travail pour accident de service jusqu'au 22 décembre 2017.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01468_20220414
14 avril 2022
de Saint Jacques de Compostelle et ont pris en compte les covisibilités envisageables, sous réserve qu'elles ne soient pas résiduelles, ce qui justifie l'absence de prise de vue depuis le haut de l'escalier
2ème Chambre
DCA_23NT00946_20250214
14 février 2025
Il ressort des plans des étages joints à la déclaration préalable que les 3 étages du centre dentaire seront desservis par un escalier et un ascenseur exclusivement accessibles depuis l'intérieur du magasin
4ème chambre
DCA_24NT01745_20250627
27 juin 2025
comprises en ce qui concerne ces désordres ; au surplus, il n'est pas possible d'exclure la totalité du coût de reprise des dessableurs mais seulement celui qui serait lié à la fissure au niveau de l'escalier
1ère Chambre
DCA_24NT02161_20250218
18 février 2025
des fermes, l'isolation phonique et thermique complète des locaux, la reprise de l'installation électrique et alimentation des machines, le réaménagement des bureaux, couloirs de distribution et escaliers
DCA_24LY03195_20250715
15 juillet 2025
seul local pour le stationnement des cycles, aménagé au premier niveau de la construction, situé au-dessous du niveau de la voie publique, et accessible depuis cette voie par un cheminement puis un escalier
DCA_24VE00510_20251120
20 novembre 2025
Enfin, et au surplus, la circonstance révélée par la promesse de vente et le dossier de permis de construire ultérieurement déposé, que l’escalier d’accès aux places de stationnement soit accessible aux
4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00736_20260427
27 avril 2026
revêtements de sol, ainsi que le remplacement des menuiseries extérieures, la réfection de l’installation électrique et des peintures, la modification des cloisonnements internes, la suppression d’un escalier
DCA_25DA00737_20260427
DCA_25DA00738_20260427
DCA_25DA00739_20260427
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00170_20231109
9 novembre 2023
borne à faire valoir que le nombre moyen de pizzas fabriquées par jour déterminé par le vérificateur, soit 59, serait invraisemblable, alors que l'établissement est situé à proximité immédiate des escaliers
DCA_22MA00171_20231109
retenu en faisant valoir que le nombre moyen de pizzas fabriquées par jour déterminé par le vérificateur, soit 59, serait invraisemblable, alors que l'établissement est situé à proximité immédiate des escaliers
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00640_20250923
23 septembre 2025
Ce permis autorise, d'autre part, une modification du projet initial consistant en la fermeture de l'espace de vie et de l'escalier menant aux locaux techniques.
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00933_20240326
26 mars 2024
opération vise ensuite à la réalisation d'un parking d'une dizaine de places situé en amont du centre-bourg ancien, sur la totalité de la surface de la parcelle cadastrée section B n° 112, avec un escalier
1ère chambre
DCA_21TL03785_20230511
11 mai 2023
Ces dépenses correspondent notamment à la réfection du système électrique, des travaux de maçonnerie, l'installation d'un escalier, l'équipement de la cuisine, la pose de carrelages et de marbre, la pose
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_19VE01293_20220926
26 septembre 2022
Lors d'un contrôle effectué le 13 avril 2016 sur le chantier de rénovation intérieure des cages d'escaliers de l'immeuble Résidence Monceau au Chesnay (78), dont la maîtrise d'ouvrage était confiée à la
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01397_20231201
1 décembre 2023
Le requérant, qui soutient être dans l'incapacité de monter l'escalier de son domicile, demande donc la condamnation du CHRU de Lille à lui rembourser les travaux de transformation de son salon en chambre
DCA_20TL22714_20220929
29 septembre 2022
pédestre, la piste cycliste et, d'autre part, les bâtiments de l'enceinte, c'est-à-dire des tribunes, des vestiaires, des sanitaires des locaux administratifs, des annexes, des dégagements et des escaliers
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