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811 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_20TL02996_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

que le chemin de Coutelle, qui relie la rocade Nord au chemin de la Combe de Coutelle sur le territoire de la commune d'Apt, se compose d'une voie carrossable à l'extrémité de laquelle se trouve un escalier

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04475_20221017

Admin. Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

A la suite d'une chute dans les escaliers le 2 octobre 2017, elle a été placée en arrêt de travail pour accident de service jusqu'au 22 décembre 2017.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01468_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

de Saint Jacques de Compostelle et ont pris en compte les covisibilités envisageables, sous réserve qu'elles ne soient pas résiduelles, ce qui justifie l'absence de prise de vue depuis le haut de l'escalier

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00946_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Il ressort des plans des étages joints à la déclaration préalable que les 3 étages du centre dentaire seront desservis par un escalier et un ascenseur exclusivement accessibles depuis l'intérieur du magasin

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01745_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

comprises en ce qui concerne ces désordres ; au surplus, il n'est pas possible d'exclure la totalité du coût de reprise des dessableurs mais seulement celui qui serait lié à la fissure au niveau de l'escalier

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02161_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

des fermes, l'isolation phonique et thermique complète des locaux, la reprise de l'installation électrique et alimentation des machines, le réaménagement des bureaux, couloirs de distribution et escaliers

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03195_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

seul local pour le stationnement des cycles, aménagé au premier niveau de la construction, situé au-dessous du niveau de la voie publique, et accessible depuis cette voie par un cheminement puis un escalier

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00510_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Enfin, et au surplus, la circonstance révélée par la promesse de vente et le dossier de permis de construire ultérieurement déposé, que l’escalier d’accès aux places de stationnement soit accessible aux

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00736_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

revêtements de sol, ainsi que le remplacement des menuiseries extérieures, la réfection de l’installation électrique et des peintures, la modification des cloisonnements internes, la suppression d’un escalier

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00737_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

revêtements de sol, ainsi que le remplacement des menuiseries extérieures, la réfection de l’installation électrique et des peintures, la modification des cloisonnements internes, la suppression d’un escalier

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00738_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

revêtements de sol, ainsi que le remplacement des menuiseries extérieures, la réfection de l’installation électrique et des peintures, la modification des cloisonnements internes, la suppression d’un escalier

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00739_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

revêtements de sol, ainsi que le remplacement des menuiseries extérieures, la réfection de l’installation électrique et des peintures, la modification des cloisonnements internes, la suppression d’un escalier

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00170_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

borne à faire valoir que le nombre moyen de pizzas fabriquées par jour déterminé par le vérificateur, soit 59, serait invraisemblable, alors que l'établissement est situé à proximité immédiate des escaliers

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00171_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

retenu en faisant valoir que le nombre moyen de pizzas fabriquées par jour déterminé par le vérificateur, soit 59, serait invraisemblable, alors que l'établissement est situé à proximité immédiate des escaliers

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00640_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ce permis autorise, d'autre part, une modification du projet initial consistant en la fermeture de l'espace de vie et de l'escalier menant aux locaux techniques.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00933_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

opération vise ensuite à la réalisation d'un parking d'une dizaine de places situé en amont du centre-bourg ancien, sur la totalité de la surface de la parcelle cadastrée section B n° 112, avec un escalier

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03785_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Ces dépenses correspondent notamment à la réfection du système électrique, des travaux de maçonnerie, l'installation d'un escalier, l'équipement de la cuisine, la pose de carrelages et de marbre, la pose

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_19VE01293_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Lors d'un contrôle effectué le 13 avril 2016 sur le chantier de rénovation intérieure des cages d'escaliers de l'immeuble Résidence Monceau au Chesnay (78), dont la maîtrise d'ouvrage était confiée à la

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01397_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Le requérant, qui soutient être dans l'incapacité de monter l'escalier de son domicile, demande donc la condamnation du CHRU de Lille à lui rembourser les travaux de transformation de son salon en chambre

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL22714_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

pédestre, la piste cycliste et, d'autre part, les bâtiments de l'enceinte, c'est-à-dire des tribunes, des vestiaires, des sanitaires des locaux administratifs, des annexes, des dégagements et des escaliers

Source officielle

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