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1 557 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03699_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il apparaît, d'après notamment l'expertise diligentée par le conseil académique, que Mme B avait fait une thèse sur les champignons puis s'était spécialisée en botanique en enseignement et en recherche

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01957_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Les droits d'entrée perçus pour la visite des parcs à décors animés qui illustrent un thème culturel et pour la pratique des activités directement liées à ce thème.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03905_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Aux termes de son article 16 : " Le doctorant est placé sous la responsabilité d'un directeur de thèse.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03013_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

B a rencontré des difficultés dès le début de sa thèse, évoquées en mars 2018 en comité de suivi de thèse, son coencadrant faisant déjà valoir l'ampleur du travail d'adaptation de l'intéressé au travail

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02542_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de santé, pour l'année universitaire 2020-2021 ; 3°) d'enjoindre à la présidente de l'université Bretagne sud de signer un nouvel arrêté de désignation du jury, sans mention de la commission bloc théorique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00301_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Le professeur A... ayant émis un avis défavorable à sa réinscription en deuxième année de thèse, l’école doctorale a proposé à M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23DA01344_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

communes du Haut Val-d’Oise (CCHVO) et la commune de Bernes-sur-Oise, ont demandé au tribunal administratif d’Amiens, d’annuler l’arrêté du 15 février 2021 par lequel le maire de la commune de Mesnil-en-Thelle

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03982_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

à des jurys de thèse ou d'habilitation ". 6.La garantie de l'indépendance des professeurs de l'enseignement supérieur, principe fondamental reconnu par les lois de la République, impose notamment, que

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04664_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Gaillard, représentant la SARL The Food Shop. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01370_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

La société The A Compagny et son gérant, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA01051_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

relations qu'il entretient avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion ou à l'adhésion à des thèses

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05542_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

juillet 2023 du directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes qui a fixé à 2 963 156,49 euros le montant de la dotation globalisée de l’institut d’éducation motrice (IEM) Thésée

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA01559_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Elle soutient que : - elle a une activité dédiée à la réalisation et à la vente en ligne de manuels et de fascicules indépendante des cours théoriques de conduite ; - cette activité est assimilable

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00837_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

rejeter la demande d’autorisation déposée par la SAS Ambulances de Treignac dès lors que le nombre réel de véhicules de transport sanitaire dans le département de la Corrèze est supérieur au nombre théorique

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00605_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

D fait valoir qu'il n'a pas été mesure de fournir un certificat de scolarité pour l'année 2018/2019, sa directrice de thèse n'ayant pas jugé utile de le convoquer à son comité de thèse et ayant finalement

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03132_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

C, individu adhérant aux thèses djihadistes et les diffusant.

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_21NT03666_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

de titre de séjour, obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter deux fois par semaine à la gendarmerie de Theix

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01064_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Tout bon musulman doit vivre sous la charia " et, interrogé sur les attentats de Charlie Hebdo du mois de janvier 2015, il s'est retranché derrière la théorie du complot, tandis que Badre Eddine Akroud

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA03033_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

WLL " dont la société The Conran Shop Limited, société mère de la société The Conran Shop SAS détient 50 % des parts.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01549_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Un mémoire a été produit le 20 mars 2025 pour la société The Watersnow Company en réponse à ce moyen.

Source officielle

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