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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_23PA00607_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B... qui exerce ses fonctions d’aide-soignant au sein de la maison des adolescents de l’hôpital Cochin, établissement relevant de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), s’est vu infliger un blâme
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00462_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
éléments nouveaux relatifs à des soins ophtalmologiques, notamment des ordonnances et attestations émanant de l'agence de la biomédecine en date du 10 décembre 2020 ou de l'hôpital Cochin
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00872_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
assortie des intérêts au taux légal, en réparation des préjudices subis du fait des interventions chirurgicales réalisées le 10 janvier 2007 à l'hôpital Raymond Poincaré et le 22 janvier 2008 à l'hôpital Cochin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01510_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il résulte de l'instruction et en particulier de l'expertise judiciaire, que les désordres affectant la porte cochère ne sont pas en lien avec la fuite d'eau.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04141_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
A " ne peut justifier d'un titre de séjour pour se maintenir sur le territoire français ", sans préciser, en cochant la case correspondante, sur lequel des cas envisagés par son arrêté, il avait entendu
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02124_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Il ressort également des pièces du dossier que son épouse bénéficie d'un suivi en hématologie à l'hôpital Cochin pour une pathologie chronique.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02698_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En deuxième lieu, la circonstance que la décision d’interdiction de retour sur le territoire français soit motivée en cochant parmi les motifs possibles deux des critères envisagés, en l’espèce l’entrée
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NT00397_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B... a été hospitalisé, du 8 décembre 2025 au 12 décembre 2025, soit quelques jours avant l’édiction de la décision contestée, à l’hôpital Cochin – Port Royal à Paris en raison d’un déséquilibre de son
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03008_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
la société par actions simplifiée (SAS) Cellnex France pour l'implantation d'infrastructures et d'équipements de radiotéléphonie mobile sur la parcelle cadastrée section AT n° 235, située 30 chemin Collet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01359_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
A a signée le 11 juin 2021 en cochant la case selon laquelle il souhaitait être assisté d'un ou plusieurs défenseurs, mentionne qu'en pareil cas, il appartient au chef de circonscription ou à l'un de ses
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02646_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Le 9 janvier 2022, elle a sollicité la délivrance d'un titre de séjour en cochant la case " motifs exceptionnels ou considérations humanitaires " quant à la nature du titre sollicité.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03468_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A a subi le 23 juillet 2014 une nouvelle résection trans-urétrale d'adénome, au sein du service d'urologie de l'hôpital Cochin. Le 16 octobre 2015, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02327_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représentant M. et Mme D... et F..., - les observations de Me Lenoir, représentant la commune de Nîmes, - les observations de Me Cochet, représentant la société Florival.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03027_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
d'une opération chirurgicale pour laquelle elle a été hospitalisée du 29 avril 2024 au 8 mai 2024 et produit, à l'appui de ses allégations, un bulletin de présence émanant par les services de l'Hôpital Cochin
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02869_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
En ne cochant pas les cases correspondantes, le collège n'a donc pas insuffisamment motivé son avis. L'avis est ainsi régulier. 8. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04171_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
H... était affecté de paraparésie sévère, et a dû rejoindre le domicile de ses parents en civière et avec un corset. Le 27 septembre 2016, M. H... a été recontacté par le praticien hospitalier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00900_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Ce dernier a, en outre, reconnu les faits lors de l'entretien qui a eu lieu le 25 novembre 2021 avec les responsables de la licence, puis dans un procès-verbal qu'il a signé le 7 janvier 2022 en cochant
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02556_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
C..., n’a pas déposé de déclaration de revenus pour l’année 2014, Mme C... a quant à elle mentionné son fils dans sa propre déclaration de revenus, en cochant la case prévue à cet effet, matérialisant
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02196_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
décembre 2021 par un médecin du service d'ophtalmologie de l'hôpital Hôtel-Dieu ainsi qu'un compte-rendu d'hospitalisation établi le 26 novembre 2018 par un médecin du service d'ophtalmologie de l'hôpital Cochin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00595_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
conduit cette instance à cocher une autre case du formulaire d'avis, n'implique pas que le CNU, auquel il n'appartenait pas, dès lors que seul le mérite des candidats à la promotion devait être pris en
Source officiellePage 4 sur 8
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