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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02968_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Si Mme A fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir de traumatismes psychologiques et d'une paralysie faciale partielle, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle se trouverait,
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04194_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
A B F, né le 8 mai 1953, de nationalité américaine, a consulté le service de chirurgie maxillo-faciale de l'hôpital Saint-Louis à compter du 18 juin 2013 en raison d'une lésion buccale.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A B a été victime d'un accident de voiture en Algérie et souffre de polytraumatismes, à savoir un traumatisme crânien et facial et de multiples fractures des deux membres inférieurs.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02406_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
introduction du premier recours ; 3°) d’ordonner avant dire-droit une expertise médicale complémentaire assurée par un médecin extérieur à la région parisienne ayant la qualité de chirurgien maxillo-facial
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02572_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qui la concerne son besoin de produits dermatologiques et ophtalmologiques, d'une aide humaine pour leur application, du port de gants compressifs adaptés, de la nécessité d'une rééducation maxillo-faciale
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00792_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Il présente également une paralysie faciale gauche depuis décembre 2018, pathologie traitée par des séances de kinésithérapie.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02940_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
stabilisé, nécessite un traitement au long cours, comprenant une consultation en infectiologie et des bilans sanguin deux fois par an, un suivi gynécologique annuel ainsi qu'un suivi ORL-chirurgie faciale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03355_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il ressort également de ces documents que cet enfant présente un handicap neurologique avec dispraxie bucco faciale et absence de langage, nécessitant une prise en charge en rééducation orthophonique,
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03583_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport de l'expertise judiciaire réalisée contradictoirement le 22 juillet 2016 par un spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00120_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
B produit plusieurs documents médicaux faisant état d'une paralysie faciale et d'une opération chirurgicale reconstructrice qui avait été prévue le 2 août 2021, ces documents ne remettent toutefois pas
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03927_20241007
7 octobre 2024
7 octobre 2024
B souffre d'une affection de longue durée, notamment une paralysie faciale avec dysarthrie et déficit moteur du membre supérieur droit, à la suite d'un accident vasculaire cérébral.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00576_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'absence d'une telle prise en charge entraînera des conséquences d'une exceptionnelle gravité sur l'état de santé de son fils et produit en ce sens un certificat médical d'une chirurgienne maxillo-faciale
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04267_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
B dit E qui souffre de paralysies faciales récidivantes et a été victime, en 2018, d'une agression ayant provoqué un traumatisme nasal, a été pris en charge en Tunisie pour ces pathologies, où il a notamment
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02345_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
physiques supplémentaires en raison de la seconde intervention, mais également des douleurs morales en lien avec l'appréhension de cette seconde intervention, qui présentait un risque de paralysie faciale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04103_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
déposé, le 8 novembre 2017, une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation d'un ancien complexe hôtelier en résidence touristique et de commerces, sur un terrain situé route de la Faucille
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02542_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
2022, ni celui de ce même médecin du 14 novembre 2022, qui se bornent à rappeler que l'état de santé du requérant, qui se caractérise par une hypertension artérielle ancienne ainsi qu'une tuméfaction faciale
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02168_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a levé le secret médical, souffre du virus de l’immunodéficience humaine (VIH), diagnostiqué en Algérie en 2020 associé à une névralgie faciale post-zona
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01964_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Elle a subi un traumatisme crânien sans perte de connaissance avec un trauma du massif facial ainsi que des lésions au coude droit.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21778_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
pratique acrobatique de la planche à roulettes, du patin à roulettes ou du vélo (" skate park ") où il se rendait pour la première fois, en présence de sa mère, provoquant de multiples fractures du massif facial
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01270_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
ans ne sont pas collectées ; l'impossibilité de collecte totale ou partielle des empreintes digitales est mentionnée dans le traitement ; le traitement ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale
Source officiellePage 4 sur 9
BARHIL, Faycal
23/07/2026
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BENELHADJ DJELLOUL, Faycal, BENELHADJ DJELLOUL
23/07/2026
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Abdelmalek, Faycal,Miloud
22/07/2026
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Mebarek, Ouadah, Faycal
22/07/2026
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Zaoui, Faycal
22/07/2026
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