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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02739_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Mme C B a été recrutée à compter du 12 mai 2014 par le centre hospitalier de Dieppe en qualité de praticien attaché associé contractuel à temps plein pour exercer ses fonctions au service de gastro-entérologie
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02339_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
GAUTHIER La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00209_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Gauthier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00875_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00918_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante libanaise, a épousé, le 27 février 2018, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01942_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01943_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02091_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01142_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA03693_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Dragone, avocat de M. A....
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02401_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJuge des référés
ORCA_22PA00443_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
les 29 avril 2022, 7 juillet 2022, 10 mars 2023, 30 novembre 2023, 22 avril 2024, 17 mai 2024 et 26 juillet 2024, la société immobilière et commerciale de Banville, représentée par Me Guinot et Me Gauthier
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00551_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
A, représenté par Me Gauthier Jamais, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge du centre hospitalier d'Armentières au titre de l'article L. 761-1 du code
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01088_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
contentieuse antérieure La commune de Chaponost a demandé au tribunal administratif de Lyon, notamment : 1°) de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Gautier
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21125_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Elle a présenté un reflux gastro-oesophagien environ deux à trois mois après cette intervention.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02836_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
B D, représenté par Me Gauthier Jamais, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête de l'EPDEF ; 2°) à titre subsidiaire, par la voie de l'appel incident, d'annuler le jugement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01794_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
enregistrés les 20 août 2023 et 7 décembre 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS Monts du Forez Energie, représentée par le cabinet Lacourte Raquin Tatar, agissant par Me Guinot et Me Gauthier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01577_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Mme E a été admise du 8 au 10 mai 2013 dans le service de gastro-entérologie pédiatrique du CHRU de Lille en raison du débit trop rapide de l'iléostomie qui lui faisait courir un risque de déshydratation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00829_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
redouté aux conséquences sévères ", ils exposent qu'une anesthésie générale dans un contexte d'occlusion aigue du grêle représente " une situation à risque important exposant à une remontée du liquide gastro-intestinal
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01218_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePage 4 sur 90