CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA02440_20231020
20 octobre 2023
Devant la persistance des douleurs et d'une rétractation tendineuse au niveau des phalanges P1-P2 de l'auriculaire de l'enfant, un nouvel examen radiologique a été pratiqué le 4 juin 2019 à l'hôpital Robert
DCA_23PA02257_20241021
21 octobre 2024
Devant la persistance de la douleur, M. N J s'est rendu en fin de soirée aux urgences de l'hôpital d'Eaubonne, qui l'a redirigé vers l'hôpital Lariboisière.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03336_20230306
6 mars 2023
dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée depuis juin 2021 et qu'il ne pourrait bénéficier, au Congo, d'un traitement approprié de ses troubles psychiques d'origine post-traumatique et de ses douleurs
DCA_20BX00466_20220531
31 mai 2022
Elle a chuté de sa hauteur sur le côté droit et a présenté des cervicalgies et des douleurs à l'épaule droite.
3ème Chambre
DCA_24NT02829_20250929
29 septembre 2025
L’intéressé indique avoir ressenti, à la suite de cette vaccination, des effets secondaires pouvant s’apparenter à une myofasciite à macrophages, se manifestant notamment par des douleurs musculaires et
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02495_20250409
9 avril 2025
qu'il a été pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde à compter du 1er juin 2018 jusqu'à sa majorité et a ensuite bénéficié de contrats de protection jeune
ORCA_23LY02142_20240205
5 février 2024
Les demandes d'asile du couple et de leurs deux plus jeunes filles ont été rejetées, en dernier lieu, par deux ordonnances de la Cour nationale du droit d'asile du 31 janvier 2023.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
Lors de l'intervention, elle a ressenti des douleurs importantes lors du passage de la canule.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03428_20220929
29 septembre 2022
Si Mme B, qui fait état de douleurs en lien avec les deux prothèses totales de hanche qui lui ont été implantées en Algérie, a ainsi entendu se prévaloir de ces stipulations, il ressort des pièces du dossier
6ème chambre
DCA_23NT00175_20230606
6 juin 2023
Il se prévaut de photographies et de justificatifs d'achats concernant des équipements ou des produits destinés à un très jeune enfant.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02040_20220331
31 mars 2022
Mme D qu'elle serait entrée en France en novembre 2017 et qu'elle se prévaut ainsi d'une durée de présence en France de moins de quatre années à la date de la décision attaquée, aux côtés de son plus jeune
4ème chambre
DCA_22NT02061_20230602
2 juin 2023
L'ensemble des allégations du rapport d'évaluation du 12 février 2019 et du compte-rendu d'entretien du 8 mars 2019, relatives au mobilier, aux jeux, à l'usage du berceau, aux éléments de sécurité, à la
Juge des référés
ORCA_25LY01448_20260112
12 janvier 2026
santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu
3ème chambre
DCA_21PA03013_20220419
19 avril 2022
A ne conteste pas les termes, qu'il a informé ce dernier des risques de l'intervention qu'il allait subir le 23 novembre suivant, notamment de " douleurs postopératoires dans l'épaule pour le curage ".
DCA_22BX00586_20240502
2 mai 2024
Moins de trois ans plus tard, il a présenté de vives douleurs de la cuisse gauche, et les examens pratiqués ont permis de constater une cassure de la tige prothétique fémorale.
DCA_22BX00508_20221103
3 novembre 2022
confié à l'aide sociale à l'enfance entre 16 ans et 18 ans, et qu'il suivait avec assiduité depuis plus de 6 mois une formation professionnelle en CAP agent polyvalent de restauration, avec un contrat jeune
DCA_22DA02647_20240123
23 janvier 2024
A B, né le 28 janvier 1976, a développé, au début de l'année 2016, des douleurs plantaires mécaniques du pied droit, associées à des douleurs inflammatoires.
DCA_21NT00693_20220617
17 juin 2022
Le 23 décembre 2000, Mme B est à nouveau sortie du centre hospitalier universitaire d'Angers avant d'être hospitalisée une troisième fois le 24 décembre 2000 en raison de douleurs importantes.
5ème Chambre
DCA_22PA03346_20230717
17 juillet 2023
Le docteur C, infectiologue, qui suit Mme B depuis 2015, atteste dans son certificat du 1er septembre 2021 que l'absence de traitement pourrait mettre en jeu le pronostic fonctionnel (risque d'amputation
Page 4 sur 9