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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01825_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Après une imagerie par résonnance magnétique nucléaire (IRM) et une écho-endoscopie rectale, une sphinctéroplastie a été préconisée et réalisée le 16 juin 2016.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01220_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle soutient que : - le centre hospitalier de Denain a commis une erreur de diagnostic, faute d'avoir réalisé une imagerie par résonance magnétique (IRM) ; - elle a été prise en charge par le service
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00199_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2025, sous le n° 25VE00199, Mme C, représentée par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté la concernant ; 3°
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00839_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
A, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté le concernant ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour ou, à défaut
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04924_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Malbete, représentant la commune
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02414_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2022, Mme A, représentée par Me Malterre, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2111289 du 28 avril 2022 du tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00382_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
B A, représenté par Me Maillet, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2021 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a décidé son transfert aux autorités
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02222_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
D B, représenté par Me Maillet, avocat, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 30 mai 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00503_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 15 décembre 2020 ; 2°) de rejeter la demande de la commune de Lamarque ; 3°) de mettre à la charge
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02566_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B, représenté par Me Maillet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il a rejeté le surplus des conclusions de sa demande ; 2°) d'annuler les décisions portant refus de séjour
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02480_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A l'appui de cette allégation, elle produit le compte-rendu d'une imagerie par résonance magnétique cérébrale réalisée le 27 décembre 2022 et faisant état de la présence de quelques hypersignaux aspécifiques
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02748_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
23 décembre 2021, ainsi que des pièces médicales provenant de médecins exerçant dans plusieurs établissements médicaux du Kosovo, qu'il a bénéficié d'examens radiologique, d'imagerie par résonance magnétique
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00917_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
l'université de justifier d'un affichage ou d'une publicité de l'arrêté du 13 novembre 2017 portant composition du jury de master 1 et de celui du 2 octobre 2017 portant délégation de signature à Mme Mallet
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02556_20230215
15 février 2023
15 février 2023
En deuxième lieu, alors que le compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique de juin 2022 a évoqué une " stabilité du rétrécissement canalaire sévère " dont souffre M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02672_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ce même guide retient également que la valeur du champ magnétique est de 0,7 µT (microtesla) à 10 mètres d'un câble souterrain à 400 000 volts et que ce n'est qu'à un seuil de 500 µT que l'exposition au
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00376_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Ont été produits à l'appui des demandes de Mme J C F, Mme D O F et Mme H N F, un jugement supplétif d'actes de naissance n° RC 2857/III rendu le 23 mai 2016 par le tribunal pour enfants de Kinshasa Matete
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Une lésion méniscale latérale à type d'anse de seau a été diagnostiquée au vu des résultats de l'imagerie par résonance magnétique du 11 octobre 2016, conduisant, selon l'indication opératoire posée par
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Vers 23 heures 30, une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire puis une intervention chirurgicale ont été réalisées.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00321_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, selon le rapport d'instruction du manquement et selon la décision de sanction, il aurait dû, dans le cadre de la procédure de restriction permanente " SID RNAV RWY23 CNA 3P ", suivre la " route magnétique
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01767_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
juillet 2023 et un mémoire enregistré le 9 janvier 2024, la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et la société Eiffage Construction Languedoc-Roussillon, représentées par Me Malet
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