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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00472_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
S'agissant du poids de 8 grammes retenu par dose par le service vérificateur, la seule production d'un courriel non daté émanant du responsable commercial de la société UCC Coffee, selon lequel la machine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02110_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Toutefois, les rapports relatifs aux investigations réalisées sur le disque dur de cet ordinateur et sur le disque dur externe localisé dans le coffre-fort de la buanderie de son domicile ont en réalité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03033_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
de coca-cola utilisées pour confectionner des mojitos et whisky-cocas, d’autre part, de champagne affecté à la confection de kir royal et de mojito royal et de café utilisé pour réaliser des « irish coffee
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01750_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
numéro d'immatriculation du véhicule ni contacté l'officier de police judiciaire de permanence pour qu'il envoie une patrouille du commissariat de Martigues afin qu'il soit procédé à l'ouverture du coffre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00039_20240214
14 février 2024
14 février 2024
qui ont dû insister à de nombreuses reprises pour qu'il cesse de provoquer verbalement les autres personnes ou de répondre à leurs provocations et qu'il a été interpellé à bord d'un véhicule dont le coffre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01209_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
administrative et la radiographie pratiquée le 20 février 2018 évoquant une " perte de courbure harmonieuse de la concavite sacrée pouvant évoquer un discret déplacement des dernières pièces sacrées du coccyx
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02107_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Le 24 novembre 2015, cinq individus armés l'ont séquestré à son domicile, ainsi que son épouse, sa fille et son petit-fils, en vue d'obtenir un accès aux coffres du crédit municipal.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01794_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Si pour des raisons techniques ils ne peuvent être intégrés à la construction, ils doivent être coffrés pour une meilleure intégration et pour limiter les nuisances sonores. ". 6.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03029_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
versées et notamment d’une attestation d’un témoin datée du 20 octobre 2020 que, le 30 avril 2020, Mme A... a récupéré un colis volumineux d’un camion de livraison et l’a chargé directement dans le coffre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00473_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de 8 grammes par dose retenu par le service vérificateur, la seule production d'une attestation, établie postérieurement au contrôle, le 9 janvier 2017, par le directeur commercial de la société UCC Coffee
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA05373_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Le 21 janvier 2021, les services de gendarmerie ont contrôlé le restaurant Carla's Coffee situé 9 rue de la Varenne à Saint-Maur-des-Fossés (94), exploité par la société R.A.S. et ont constaté la présence
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02085_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
En outre, aux termes de l'article 9.2 du même document intitulé " Voiles en béton branché " : " Les murs porteurs en façades et en refends seront réalisés en béton banché coffré deux faces []. ". 9.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21855_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
se prévaut de ce qu'ils auraient une valeur nette comptable, d' " Audoise ferronnerie main courante ", de " Barrades mise en conformité " , d' " Escourrou travaux Gros œuvre ", de " Bordoux Stores Coffre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00836_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que les climatiseurs installés sur la façade nord de la construction concernée par le projet doivent être dissimulés derrière des « coffres à lamelles en bois, peints de
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00641_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
des fonctions de chef de bureau par intérim, à l'occasion d'un congrès international sur la sécurité routière dans les forces armées organisé en France en 2017, puis conservée par la suite dans le coffre-fort
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01366_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A l'appui de ce grief, il est tout d'abord indiqué qu'il a été retrouvé dans le coffre-fort de l'association plusieurs chèques bancaires périmés, des chèques vacances et de la billetterie qui serait à
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00033_20240220
20 février 2024
20 février 2024
l'a manipulée ; il s'est opposé à ce que Mme I et Mme N suivent la formation de trésorière à laquelle elles avaient droit, en modifiant le mot de passe de l'ordinateur, en les privant de la clé du coffre
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02031_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
par rapport aux fenêtres environnantes, raison pour laquelle l'expert a préconisé, à défaut de pouvoir abaisser la pente de la toiture, de réhausser les appuis de fenêtre en utilisant du béton armé coffré
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03783_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B D à verser une indemnité de 279 910,74 euros à la commune de Pornichet au titre du désordre n° 14 relatif à des infiltrations d'eau dans les locaux de stockage sous les gradins, le local coffre et répartiteur
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21913_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, le surcoût de l'achat d'un véhicule susceptible d'être adapté et comportant un grand coffre
Source officiellePage 5 sur 7