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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25DA00108_20250829
29 août 2025
Il en a résulté une importante gonalgie qui a persisté en dépit de soins médicaux dont notamment une méniscectomie pratiquée en avril 2014. Dans ce contexte, le 22 février 2016, M.
1ère chambre (Juge unique)
DCA_24BX00623_20240604
4 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 avril 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Gonand, conclut au rejet de la requête, et à ce que la société Electro-Nautic soit condamnée à lui verser la
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02405_20251106
6 novembre 2025
A... présentait des gonalgies bilatérales, alors qu’un hygroma au genou gauche ne saurait entraîner des douleurs au genou droit.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01849_20260504
4 mai 2026
D... souffre d’une cardiomyopathie associée à une hypertension artérielle et de gonalgies au niveau du genou droit, liées à une chondropathie fémoro-patellaire.
DCA_22MA02407_20240209
9 février 2024
A L, Mme C et Mme I, représentés par Me Gonand, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2022 ; 2°) d'annuler la délibération du 7 juillet 2020 ; 3°) d'enjoindre à la commune,
2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
Il a été victime, à l'occasion de son service, d'un premier accident, survenu le 4 septembre 2012, en poussant un chariot, provoquant une gonalgie droite, puis d'un second accident, survenu le 12 juin
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
renouvelé en dernier lieu jusqu'au 15 mars 2020, pour une tendinopathie bilatérale de la coiffe des rotateurs, une tendinite des coudes gauche et droit, une tendinite achiléenne bilatérale et une gonalgie
DCA_25BX00925_20250903
3 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 avril 2025 et le 20 juin 2025, la société Concept X Formation, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02628_20231019
19 octobre 2023
L'intéressée qui souffre d'hypertension artérielle, d'un syndrome anxio-dépressif sévère, d'un syndrome de stress post-traumatique et de gonalgies bilatérales sur gonarthrose, produit uniquement un rapport
2ème chambre
DCA_21TL01282_20230314
14 mars 2023
docteur F ainsi que celui du 12 avril 2021 du docteur D confirment que Mme A souffre depuis sa naissance d'une agénésie de la jambe droite et porte une prothèse, qu'elle a développé progressivement une gonalgie
ORCA_25MA02696_20260318
18 mars 2026
B..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2406911 du 8 avril 2025 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande ; 2°) d’annuler l’arrêté
4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
Lui a notamment été diagnostiquée une pseudarthrose du fémur distal droit ainsi que des gonalgies avec une déviation en varum du genou droit, selon un certificat médical du 8 octobre 2018 d'un chirurgien
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02545_20231218
18 décembre 2023
Pour contester le refus de titre de séjour qui lui a été opposé, Mme A soutient souffrir d'hypertension artérielle, d'un syndrome d'apnée du sommeil, de gonalgies et d'une hypertrophie endométriale.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21895_20231017
17 octobre 2023
E D, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de Vaucluse du 4 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse de lui délivrer
6ème Chambre
DCA_24PA01076_20250212
12 février 2025
Mme A, ressortissante sénégalaise née le 22 juin 1990 à Gouniang (Sénégal) qui soutient être entrée sur le territoire français en 2013, s'est vu délivrer le 29 août 2018, en raison de son état de santé
3ème chambre
DCA_24TL02292_20250716
16 juillet 2025
A, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 décembre 2023 du tribunal administratif de Nîmes en tant qu'il rejette la demande d'annulation de l'obligation de quitter
DCA_22MA01260_20230206
6 février 2023
B... épouse C..., représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 mars 2022 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 octobre 2021 ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer
DCA_22TL20585_20221006
6 octobre 2022
E, représenté par Me Gonand, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2021 par lequel le préfet de Vaucluse a refusé
ORCA_23TL00232_20230621
21 juin 2023
A B, représenté par Me Gonan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 décembre 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés de la préfète de Vaucluse du 7 décembre 2022 ; 3°) de mettre à la charge
DCA_23TL03071_20250716
B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Nîmes du 26 octobre 2023 ; 2°) d'annuler les décisions
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