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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_23PA04522_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Ouedraogo pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA04151_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01720_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 18 mars 2022 et un mémoire en communication de pièce enregistré le 25 mars 2022, la commune de Gif-sur-Yvette, représentée par Me Hamon et Me Comte, avocates, conclut
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA00374_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
- Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - M. Desvigne-Repusseau, premier conseiller.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02396_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2023, la SCEA Dieudonné domaine de Cantarelle représentée par Me Hazzan demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04602_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01795_20230828
28 août 2023
28 août 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction qu'alors qu'il était pris en charge par le centre de rééducation Jacques Calvé de Berck-sur-Mer depuis le 26 août 2008, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01236_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 16 et 17 mai 2024, l’ADILEE, représentée par Me Becue, avocat, demande à la cour : 1°/ d’annuler cette ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02810_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
implicite de la commission de recours contre les décisions de refus de visas d'entrée en France rejetant son recours formé contre la décision du 31 juillet 2024 des autorités consulaires françaises à la Havane
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02013_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01345_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Yamova, pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02410_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02628_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04950_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - M. Desvigne-Repusseau premier conseiller, - Mme Zeudmi Sahraoui, première conseillère.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02878_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Délibéré après l'audience du 20 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon présidente, - M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00004_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Cardoso, avocate de M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00664_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Jardin, président de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - M. Desvigne-Repusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02290_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Berdugo pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA04068_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Délibéré après l'audience du 21 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - M.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA05443_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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