Le rapport de Mme Colrat a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

qu'il s'agit uniquement d'une adaptation mineure d'une préconisation du fabricant ; elle n'impliquait pas la reprise de l'intégralité des bouches d'extraction ; il n'y avait pas lieu de reprendre les coffrages

Even, président de chambre, Mme Colrat, première conseillère, M. Frémont, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. La rapporteure, S.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colrat, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteur public, - et les observations de Me Pezin pour la commune de Saint-Cloud

Le rapport de Mme Colrat a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

produites, il ne résulte pas de l'instruction que les dépenses de travaux relatifs à des dressings, miroirs, meubles sous vasques et sous lave-mains, meubles sous vasques, parois et portes de douches, coffrage

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2023, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Lanfranchi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des appelants,

. - Fin du contrat.

. - Fin du contrat.

. - Exécution du contrat.

. - Fin du contrat.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colrat, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - et les observations de Me Pillet pour M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colrat, - et les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Even, président de chambre, Mme Colrat, première conseillère, M. Frémont, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2022. La rapporteure, S.

B a été recruté en qualité d'adjoint de sécurité par un contrat à durée déterminée de trois ans à compter du 7 juin 2011.

sud, . bris de vitres sur baie, décalage de face intérieure de baie vitrée, . absence de ferraillage tel qu'il ressort de photos prises en cours de chantier, tête de murs en briques creuses, coffrage

Even, président de chambre, Mme Colrat, première conseillère, M. Frémont, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2022. Le président-rapporteur, B.

Even, président de chambre, Mme Colrat, première conseillère, M. Frémont, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. La rapporteure, S.