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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24TL02606_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Au cas où elles ne l'auraient pas été compte tenu du barème médico-légal utilisé, majorer ledit taux en considération de l'impact de ces douleurs sur les fonctions physiologiques, sensorielles, mentales
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03701_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Mme C, qui se plaignait notamment de mauvais résultats esthétiques et de douleurs persistantes sur le site de prise de greffe, a saisi la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01350_20230824
24 août 2023
24 août 2023
F soutient que : - le praticien en charge de la pose de sa prothèse de hanche a commis des fautes lors du diagnostic de coxarthrose, de la pose de cette prothèse et de la prise en charge de ses douleurs
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02436_20240213
13 février 2024
13 février 2024
ressenties lors d'un raid en 1986, il ne cite aucune pièce dans son considérant qui démontrerait ce lien direct entre les gonalgies et les douleurs ressenties aux genoux à la suite du raid en 1986 ;
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02218_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03252_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Se plaignant de douleurs en flexion, dues à un confit ilio psoas cupule gauche, il a bénéficié d'infiltrations ciblées en septembre 2022 et février 2023 au sein du centre hospitalier universitaire (CHU
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA06649_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Mme C s'est vu reconnaître la qualité de travailleur handicapé le 16 septembre 2008 du fait de séquelles motrices et de douleurs au niveau du membre supérieur gauche à la suite d'un accident survenu en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00858_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Il soutient que : - son accident de service du 14 septembre 2005 est à l'origine des séquelles lui provoquant des douleurs lombaires ; - le jugement est entachée d'une erreur de fait ; - l'existence
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01125_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
2023 en utilisant le matériel de musculation du centre de détention, le repose-pied d'un banc à abdominaux s'étant détaché brusquement, occasionnant sa chute d'un mètre de hauteur avec de violentes douleurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01315_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Elle rappelle enfin les douleurs du membre inférieur subies par , atteint d'érysipèle, et sa très grande fragilité cutanée " avec impossibilité de le toucher ".
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01712_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
En dernier lieu, la requérante fait valoir que son état de santé nécessite encore des soins en raison de douleurs persistantes dans sa main gauche et qu'elle suit des séances de kinésithérapie.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01806_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Le tribunal, qui n'avait pas de doute sur le bien-fondé du refus de titre de séjour, n'était tenu ni de demander à l'Office français de l'immigration et de l'intégration de communiquer le dossier au vu
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01012_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Les suites de l'opération ont été marquées dans un premier temps par des douleurs vaginales puis par l'apparition d'une incontinence urinaire.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01386_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Au début de l'année 2013, Mme A a fait l'objet de plusieurs arrêts de travail en raison de douleurs.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01980_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Il soutient que : - le Pr D a informé la requérante des risques connus de l'opération, à savoir une rééducation longue et une boiterie pendant plusieurs mois ; les douleurs rachidiennes n'étaient pas
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02389_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
La requérante allègue par ailleurs que les douleurs ont persisté et se sont encore accentuées en particulier à compter de 2018.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02037_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A a obtenu une ordonnance de location ou achat d'un matériel pour soulager les douleurs cervicales dorsales et lombaires.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il indique qu'au début de l'année 2017, l'intéressé ne pouvait plus pratiquer son instrument du fait de l'intensité des douleurs, et qu'il a été placé en congé de maladie à compter du 27 février 2017,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01565_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
2020 et 11 août 2020 le maintenant dans cette position, sont entachés d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que son état de santé n'était pas consolidé au 8 septembre 2019 ; il souffre de douleurs
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