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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00101_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

rémission complète, les séquelles des traitements, qui consistaient en un lymphoedème dû à la chirurgie, en des lésions vasculaires veineuses et de l’artère sous-clavière dues à la radiothérapie et en une ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE00284_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le constat de l'évolution défavorable d'une encéphalopathie anoxo-ischémique de classe III a conduit les médecins à placer l'enfant en soins palliatifs, le 12 juillet.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02728_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Il résulte également de l'instruction qu'aucune recommandation préconisant une surveillance régulière des points d'appui n'est relevée, que l'expertise judiciaire indique que les ischémies bilatérales

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02238_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI), que les séquelles subies par la jeune A... « correspondent à une paralysie cérébrale secondaire à une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01260_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier que le père de Mme A C, titulaire d'un certificat de résident de dix ans valable jusqu'en 2026, est un patient polyvasculaire qui souffre d'une cardiopathie ischémique,

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00878_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B... se borne à produire deux comptes-rendus de consultation médicale qui font état d’un suivi annuel de la cardiopathie ischémique et de la tumeur de la vessie dont il est atteint.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA05113_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Il est constant que Mme C est mère d'un enfant mineur A B, né le 15 novembre 2012, qui a souffert d'une encéphalopathie anoxo-ischémique périnatale ayant entrainé de lourdes séquelles dont une cécité corticale

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03060_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

B souffre d'une dépression ainsi que d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité l'implantation d'un stent et la prescription de différents médicaments, il ne résulte toutefois d'aucun des documents

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21456_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une hémiparésie corporelle et d'une aphasie qui se sont développées à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02797_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Si Mme A fait valoir qu'elle souffrait d'une cardiopathie ischémique avec syndrome coronarien aigu ayant entraîné la pose de Stents et qu'à compter de l'année 2017 elle a été suivie pour une hypertension

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01010_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

sont dues à la période de bas débit sanguin cérébral prolongée plusieurs minutes malgré les soins engagés par le CHU de Fort de France, qui a entraîné des lésions cérébrales destructrices post anoxo-ischémiques

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX00712_20240821

Admin. Appel

21 août 2024

21 août 2024

; 2°) de la mettre hors de cause et de statuer ce que de droit sur les dépens ; Elle soutient que : -les experts désignés par la CCI ont conclu que la rupture utérine à l'origine de l'anoxo-ischémie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00907_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

B souffre d'une cardiopathie ischémique " actuellement mal équilibrée du fait d'une persistance de la symptomatologie angineuse ", seul le premier certificat produit daté du 19 mars 2018 faisait état d'une

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01221_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

fait valoir qu'il souffre d'une granulomatose avec polyangéite, maladie de Wegener, pathologie grave en raison des atteintes sévères qu'elle entraîne sur de nombreux organes, et d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02357_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Pour contester cette appréciation, le requérant, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, soutient qu'il bénéficie d'une prise en charge médicale globale en France qui ne trouve pas d'équivalent dans

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00815_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Si la requérante produit un certificat médical, daté du 14 avril 2022, par lequel son médecin traitant évoque une cardiopathie ischémique, de l'asthme et une hypertension artérielle et liste les médicaments

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02569_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

L’équipe médicale a diagnostiqué un accident ischémique de la moelle au niveau supérieur T12 et n’a réalisé aucune intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03108_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Une IRM réalisée le jour même en urgence a révélé un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien gauche étendu sur thrombose de l'artère carotide gauche.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04210_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

A soutient qu'il présente une cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d'une prise en charge médicale en France, indisponible dans son pays d'origine.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00560_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

les raisons de ces déplacements, qui tiendraient à l'état de santé de sa mère, ne sont justifiées par aucun document autre qu'un certificat médical faisant état d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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