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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25DA00101_20251119
19 novembre 2025
rémission complète, les séquelles des traitements, qui consistaient en un lymphoedème dû à la chirurgie, en des lésions vasculaires veineuses et de l’artère sous-clavière dues à la radiothérapie et en une ischémie
6ème chambre
DCA_20VE00284_20220712
12 juillet 2022
Le constat de l'évolution défavorable d'une encéphalopathie anoxo-ischémique de classe III a conduit les médecins à placer l'enfant en soins palliatifs, le 12 juillet.
1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
Il résulte également de l'instruction qu'aucune recommandation préconisant une surveillance régulière des points d'appui n'est relevée, que l'expertise judiciaire indique que les ischémies bilatérales
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02238_20240229
29 février 2024
commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI), que les séquelles subies par la jeune A... « correspondent à une paralysie cérébrale secondaire à une encéphalopathie anoxo-ischémique
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01260_20230111
11 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que le père de Mme A C, titulaire d'un certificat de résident de dix ans valable jusqu'en 2026, est un patient polyvasculaire qui souffre d'une cardiopathie ischémique,
4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00878_20251218
18 décembre 2025
B... se borne à produire deux comptes-rendus de consultation médicale qui font état d’un suivi annuel de la cardiopathie ischémique et de la tumeur de la vessie dont il est atteint.
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA05113_20240319
19 mars 2024
Il est constant que Mme C est mère d'un enfant mineur A B, né le 15 novembre 2012, qui a souffert d'une encéphalopathie anoxo-ischémique périnatale ayant entrainé de lourdes séquelles dont une cécité corticale
DCA_23LY03060_20240620
20 juin 2024
B souffre d'une dépression ainsi que d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité l'implantation d'un stent et la prescription de différents médicaments, il ne résulte toutefois d'aucun des documents
4ème chambre
DCA_22TL21456_20230921
21 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une hémiparésie corporelle et d'une aphasie qui se sont développées à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique
DCA_21VE02797_20221028
28 octobre 2022
Si Mme A fait valoir qu'elle souffrait d'une cardiopathie ischémique avec syndrome coronarien aigu ayant entraîné la pose de Stents et qu'à compter de l'année 2017 elle a été suivie pour une hypertension
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01010_20220808
8 août 2022
sont dues à la période de bas débit sanguin cérébral prolongée plusieurs minutes malgré les soins engagés par le CHU de Fort de France, qui a entraîné des lésions cérébrales destructrices post anoxo-ischémiques
DCA_24BX00712_20240821
21 août 2024
; 2°) de la mettre hors de cause et de statuer ce que de droit sur les dépens ; Elle soutient que : -les experts désignés par la CCI ont conclu que la rupture utérine à l'origine de l'anoxo-ischémie
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00907_20220616
16 juin 2022
B souffre d'une cardiopathie ischémique " actuellement mal équilibrée du fait d'une persistance de la symptomatologie angineuse ", seul le premier certificat produit daté du 19 mars 2018 faisait état d'une
ORCA_24VE01221_20250424
24 avril 2025
fait valoir qu'il souffre d'une granulomatose avec polyangéite, maladie de Wegener, pathologie grave en raison des atteintes sévères qu'elle entraîne sur de nombreux organes, et d'une cardiopathie ischémique
ORCA_24VE02357_20250513
13 mai 2025
Pour contester cette appréciation, le requérant, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, soutient qu'il bénéficie d'une prise en charge médicale globale en France qui ne trouve pas d'équivalent dans
ORCA_25VE00815_20250624
24 juin 2025
Si la requérante produit un certificat médical, daté du 14 avril 2022, par lequel son médecin traitant évoque une cardiopathie ischémique, de l'asthme et une hypertension artérielle et liste les médicaments
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02569_20241120
20 novembre 2024
L’équipe médicale a diagnostiqué un accident ischémique de la moelle au niveau supérieur T12 et n’a réalisé aucune intervention chirurgicale.
DCA_23LY03108_20250306
6 mars 2025
Une IRM réalisée le jour même en urgence a révélé un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien gauche étendu sur thrombose de l'artère carotide gauche.
3ème chambre
DCA_24PA04210_20250514
14 mai 2025
A soutient qu'il présente une cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d'une prise en charge médicale en France, indisponible dans son pays d'origine.
DCA_24TL00560_20250716
16 juillet 2025
les raisons de ces déplacements, qui tiendraient à l'état de santé de sa mère, ne sont justifiées par aucun document autre qu'un certificat médical faisant état d'un accident vasculaire cérébral ischémique
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ISCEM
26/04/2011
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