Délibéré après l'audience du 5 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

D..., des sociétés Bureau Michel Forgue, Atc concept, Arobat, Atelier L.D., Extra Muros, de M. C...

Une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024, a été présentée pour la SAS Didier, la SARL Société d'exploitation des établissements Blanc Michel, la SA Comptoir Plus et la SARL Royans Elec.

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Presseport, Logan Portage, Euro Services International, Paris Est Portage, Cesar Service, Clin d'œil communication et l'établissement Michel

Par une décision du 1er septembre 2021 le président de la cour a désigné Mme Michel, présidente assesseure, pour statuer dans le cadre des 1° à 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

C I et Mme H B, sa mère, ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de désigner en qualité de sapiteurs les docteurs Michel Habib et Lionel Vilatte aux fins d'évaluer les préjudices

Michel, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont il est rapporteur.

Michel, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont il est rapporteur.

sécurité qui permet de les entrouvrir d'une dizaine de centimètres seulement ; certaines ne peuvent pas être totalement verrouillées pour des raisons de sécurité incendie ; la fenêtre par laquelle Michel

Par des mémoires enregistrés les 14 juin 2019 et 10 septembre 2020, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture, Lorenzo architecture et Asco BTP et M.

demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du préfet de l’Hérault du 22 septembre 2021 portant « traitement de l’insalubrité concernant un logement situé au 1 chemin de Saint Michel

Elle soutient que, en ce qui concerne l'appel principal de la société Michelier : - les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - la société Michelier a une part prépondérante de responsabilité dans l'apparition

laquelle le conseil municipal de la commune d'Erquy a décidé de résilier le contrat de délégation de service public lui confiant l'exploitation et la gestion des campings municipaux " Le Guen " et " Saint-Michel

a notifié la décision de résilier avec effet au 28 décembre 2020 le contrat de délégation de service public lui confiant l'exploitation et la gestion des campings municipaux " Le Guen " et " Saint-Michel

Noël E, Yves C, Michel F, Christophe A, Jean G et Mme B D ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler ou de résilier la convention de concession pour le service public du développement et

Michel, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont il est rapporteur.

Par une décision du 1er septembre 2021, le président de la cour a désigné Mme Michel, présidente assesseure, pour statuer dans le cadre des dispositions de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, M. Moya, premier conseiller ; Mme Soubié, première conseillère.