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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00265_20240305
5 mars 2024
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00901_20230606
6 juin 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant la commune de Rivedoux-Plage, et de Me Lapprand, représentant
DCA_22BX00911_20230606
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Varnoux, représentant l'association ADDUUR et autres, et de Me Lapprand, représentant
DCA_22BX01083_20240409
9 avril 2024
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00574_20250213
13 février 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02710_20251113
13 novembre 2025
Michaël Kauffmann. Considérant ce qui suit : 1. Le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres a déféré au tribunal administratif de la Guadeloupe M. B...
DCA_23BX02770_20240425
25 avril 2024
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2024.
DCA_21BX01666_20230328
28 mars 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 mars 2023.
DCA_21BX00226_20230221
21 février 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2023.
DCA_20BX03335_20221221
21 décembre 2022
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022.
DCA_23BX00762_20250528
28 mai 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Monfort représentant la commune de Lacanau. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX00957_20241003
3 octobre 2024
DCA_23BX02917_20260129
29 janvier 2026
Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
DCA_21BX02659_20231128
28 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Touche, représentant la société Oenotex. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_19BX04756_20220405
5 avril 2022
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX01744_20231212
12 décembre 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 décembre 2023.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02405_20251016
16 octobre 2025
cour : I) Par une requête enregistrée le 21 juillet 2023, sous le numéro 23NC02406, et des mémoires enregistrés les 16 novembre 2023 et 5 juillet 2024, la SASU Pro G Zen Immo, représentée par Me Kaufmann
DCA_21BX01379_20230328
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 mars 2023.
DCA_20BX03744_20230425
25 avril 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01277_20220922
22 septembre 2022
C représenté par Me Uzan Kaufman, conclut au rejet de la requête, demande la réformation du jugement en ce qu'il a rejeté sa demande tendant à modifier le libellé de son infirmité en hypertension artérielle
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