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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01792_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
B C, représenté par Me Weber, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses demandes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2024 en tant qu'il l'oblige à quitter
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03195_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Renouard substituant Me Barberousse, représentant la SCI Pasderon, M. et Mme C et M. et Mme B, D représentant la commune de Talant et de Me Weber
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00918_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Rivière, rapporteur public ; – et les observations de Me Weber de la SCP Themis Avocats & associés, pour M.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02953_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
consiste en une « solution clés en main de gestion de flotte de véhicules incluant le matériel (boîtier, antennes GPS ultra haute sensibilité et GSM GPRS), des communications et l’accès à une interface Web
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA01663_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Ainsi, les moyens et l'utilisation des modes de saisine, qu'il s'agisse d'adresse mail, de numéro de téléphone ou de plateforme web, doivent être simples et ergonomiques.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00189_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
F A, et Mme E B épouse A, représentés par la SELARL RGW agissant par Me Ruelle-Weber, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101366 du 30 novembre 2023 du tribunal administratif de Dijon
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01950_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
L'objectif de ce projet est de concevoir un cadre de développement web d'applications clientes " riches ".
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05117_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
refacturations de sa société sœur, la société Isstar, comportant les intitulés " refacturation gestion Isstar ", " sous-traitance ", " services et support ", " serveur de backup ", ou " développement web
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01614_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Maxime Weil et N.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00814_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
dont il a bénéficié le 9 août 2021 et le 5 janvier 2022 de la société service « trans Express », d’un extrait d’immatriculation principale au registre du commerce et des sociétés de son entreprise « VR Web
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02112_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 23 novembre 2021 et un mémoire complémentaire enregistré le 7 avril 2022, la mutuelle Aésio, venant aux droits de la mutuelle Eovi Mcd, représentée par le cabinet Weil et associés
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA03974_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
totale étant ventilée sur les comptes fournisseurs des fournisseurs chinois Ever Fame Industrial Ltd, Shenzen Jiani Cheng Trade Co Ltd, Star Pointer Ltd, Shenzen Xixuxin Economic Trade Co Ltd, Time Well
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE00773_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En vertu des stipulations de cet article, le centre hospitalier Simone Weil disposait donc d'un délai de trente jours à compter du 10 octobre 2023, expiré le 9 novembre 2023, pour adresser à la SAS Eiffage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03136_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Weber pour la commune de Daix et celles de Me Lutz pour la société BAFU. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03803_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
rapport à celles prononcées à l’encontre d’autres concurrents pour des faits comparables voir plus graves lors de la même épreuve du championnat de France F4 ou lors du championnat du monde d’endurance FIA WEC
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02296_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A ce titre, l'utilisateur s'engage notamment à () - Ne pas reproduire et utiliser les bases de données, pages web ou autres créations du SDIS ou de tiers protégés par le droit d'auteur ou un autre droit
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00596_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il résulte de l'instruction, en particulier des attestations circonstanciées et concordantes émanant de deux cheffes de projet informatique, d'une développeuse d'application web et d'un chef de produit
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21588_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
France et ne justifie, à l'exception de la production de certificats de scolarité délivrés par l'université de Nice Sophia-Antipolis, au titre de l'année 2016-2017, et par une école spécialisée dans le " web
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00048_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
enseignait en Algérie, au profit du centre d'allocations familiales d'Empalot et du Secours catholique, et débuté une reconversion professionnelle dans le domaine de l'informatique pour devenir développeur web
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02451_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
résistance du projet, tels que validés par la société Socotec puis par l'Apave à la suite à la transmission des plans et notes de calcul de la société Safor ayant réalisé les fondations, de l'entreprise Wek
Source officiellePage 7 sur 8
SCCV WELLER LES AMANDIERS
14/07/2026
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Weller automobile
17/06/2026
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WELLER, Cyril, Yvon, Charly, WELLER
01/04/2026
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WELLER IMMOBILIERE
12/12/2025
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WELLER CENTRALE IMMOBILIERE
30/11/2025
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