marche du trottoir menant à la boulangerie ; - à la suite de cet accident, elle a été transportée par les pompiers au centre hospitalier de Cavaillon où elle a notamment présenté une fracture avec arrachement

allégations, il produit un certificat médical daté du 15 mai 2021 faisant état de cicatrices évoquant une plaie avec perte de substance, une ancienne fracture ischio-pubienne bilatérale et des anses d'un arrachement

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, est atteint d'une hépatite B chronique, d'une hypertension artérielle, d'un arrachement oculaire gauche, d'une déficience

Mme A C a ensuite été prise en charge au CHU de Bordeaux où l'arrachement de la vis d'ostéosynthèse de S1, visible sur un cliché réalisé le 10 mai 2007, a été diagnostiqué.

et sans charge de famille en France où il n’a pas établi le centre de ses intérêts privés et familiaux et où il a été interpellé et placé en garde à vue, le 8 novembre 2023, pour des faits de vol à l’arraché

l'environnement naturel préexistant et celles-ci vont s'implanter en lieu et place de la parcelle agricole actuelle supportant historiquement des plantations de vignes et d'abricotiers ; les abricotiers ont été arrachés

A s'est rendu coupable, entre 2018 et 2021, d'usage illicite de produits stupéfiants à plusieurs reprises, d'agression sexuelle, d'exhibition sexuelle, de vol à l'arrachée, de vol de véhicule, de recel

paysager et écologique remarquable et fait partie du réseau tertiaire des trames verte et bleue présentes sur le territoire de la commune de Sommervieu ; les arbres implantés sur la parcelle ont été arrachés

avance également la circonstance que ses trois enfants vivaient en France depuis 6 ans à la date de la décision attaquée et que, la famille ayant subi plusieurs traumatismes ces dernières années, arracher

Il est en effet constant qu'à cette dernière date et heure, manquait la page recto/verso portant les numéros 17 et 18 du passeport présenté par le passager , ayant été arrachée.

A s'est rendu coupable, entre 2018 et 2021, d'usage illicite de produits stupéfiants à plusieurs reprises, d'agression sexuelle, d'exhibition sexuelle, de vol à l'arrachée, de vol de véhicule, de recel

ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ; / 2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage

Il prescrit, d’une part, l’interdiction de réaliser les travaux de coupe et d’arrachage de haies ainsi que les travaux de terrassement entre le 1er avril et le 31 juillet afin de respecter la période de

Si sa réalisation implique l'arrachage d'arbres de haute tige, il ressort des pièces du dossier que des boisements seront plantés au sud du domaine de La Horie, conformément aux prescriptions de l'orientation

elle ne l'établit pas par la production des procès-verbaux de constat d'huissier établis les 3 septembre 2015 et 28 décembre 2017 selon lesquels l'huissier a constaté la présence de fils électriques arrachés

saoudiens, soit 3 733,88 euros, ce qui constitue un revenu stable et suffisant ; par ailleurs, elle perçoit désormais une rémunération de 1 850 euros par mois ; - ses filles F... et B... ont été arrachées

français au cours de l'année 2023-2024, que depuis son entrée sur le territoire français il y vit, travaille et étudie sans discontinuer, et que contrairement à ce qu'a jugé le tribunal administratif, l'arracher

végétales non cultivées et de leurs habitats, sont interdits : /1° La destruction ou l'enlèvement des œufs ou des nids, la mutilation, la destruction, (…) ;/2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage