Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE01639_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Le Gars ; et les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01716_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Versol, présidente de chambre, Mme Le Gars, présidente-assesseure, M. Tar, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00283_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Versol, présidente de chambre, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Troalen, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02344_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00326_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02426_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02544_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, M. Ablard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. La rapporteure, A-C.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01387_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars ; - et les observations de Me Suchy, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01776_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02177_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - les conclusions de Mme Grossholz, rapporteure publique, - et les observations de Me Filmont pour M. B.
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE02840_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02757_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d’appel de Versailles a désigné Mme Le Gars, présidente assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02002_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Par une décision du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d’appel de Versailles a désigné Mme Le Gars, présidente assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance en application
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02836_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A est pris en charge au centre de soins médicaux et de réadaptation de la Tour de Gassies, où il bénéficie de soins de rééducation en raison d'une tétraplégie traumatique C4 ASIA complète, ainsi que d'une
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01288_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Marseille de l'autoriser à exercer, au nom de la commune de Theus, une action en annulation de l'acte authentique dressé par Me Marocco, notaire, le 19 décembre 2013, devant le tribunal judiciaire de Gap
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01592_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
rapport du commissaire enquêteur accompagné de ses annexes et des conclusions motivées de ce dernier ; - les pièces suivantes qui sont visées par le juge de l'expropriation près le tribunal judiciaire de Gap
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00995_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Mme A B, née le 11 janvier 1952, a subi une intervention de chirurgie bariatrique au centre hospitalier de Laon le 11 avril 2014 consistant en la pose d'un anneau gastrique.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02953_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01476_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 8 sur 67