D..., qui est né en 1945, est affecté d’un cancer de l’estomac ayant atteint le stade IV, qui correspond à la phase terminale de la maladie, nécessitant, outre un suivi régulier par des analyses et scanners

de ses qualités humaines et des liens amicaux qu'il a pu nouer depuis son arrivée en France et il ressort par ailleurs des pièces du dossier que son père, ressortissant russe atteint du VIH et d'un cancer

Par ailleurs, la récidive de cancer dont souffre la requérante est postérieure à l'arrêté en litige, dont la légalité doit être appréciée à la date de son édiction.

Si les intéressés se prévalent de leur mariage, célébré à Cagnes-sur-Mer le 25 janvier 2020, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'ils sont l'un et l'autre en situation irrégulière sur le territoire

En second lieu, hormis le cas où le juge de première instance a méconnu les règles de compétence, de forme ou de procédure qui s’imposaient à lui et a ainsi entaché son jugement d’une irrégularité, il

qu'il ne sera pas tenu compte de sa situation de handicap, alors que le préfet n'apporte pas la preuve de la possibilité de l'accès aux soins dans son pays d'origine et que les personnes atteintes de cancers

D, qui invoque les suites d'un cancer et d'une cirrhose du foie ayant nécessité une intervention chirurgicale en France le 16 septembre 2022, ne pourrait effectivement bénéficier au Maroc d'un traitement

Mme C révèlent que leur enfant est régulièrement suivie en France et y reçoit un traitement adapté, la seule production d'un rapport d'une organisation non-gouvernementale relatif au traitement du cancer

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée est atteinte d'un cancer du sein et fait l'objet d'un suivi médical en France.

B se prévaut de la présence sur le territoire français de sa mère, qui souffre d'un cancer pulmonaire et qui nécessiterait la présence de son fils à ses côtés.

B fait valoir qu'il souffre d'un cancer de la prostate depuis 2018, d'une sténose dégénérative depuis 2020 et d'arthrose. Il ressort toutefois des pièces du dossier que, si l'état de santé de M.

Mme B indique souffrir de nodules pulmonaires, d'une hyperthyroïdie frustre ainsi que d'un cancer du sein gauche pour lesquels elle bénéficie d'un traitement par hormonothérapie et d'un suivi médical régulier

Sous réserve des cas où la loi attribue la charge de la preuve à l'une des parties, il appartient au juge administratif, au vu des pièces du dossier, et compte tenu, le cas échéant, de l'abstention d'une

a vécu plusieurs mois par an depuis 2014, pour y rejoindre son épouse, ressortissante arménienne titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle mention " vie privée et familiale ", qui souffre d'un cancer

Enfin, la circonstance que sa partenaire de PACS souffre d'un cancer est postérieure à l'arrêté contesté du 30 janvier 2024 et est dès lors sans incidence sur sa légalité.

du 30 septembre 2020, ainsi qu'un acte de reconnaissance de paternité en date du 30 septembre 2020, une quittance de loyer pour le mois d'août 2020 ainsi que des attestations de paiement émanant de la CAF

C était exposé à un risque de développer un cancer de l'œsophage, si une fundoplicature selon Nissen présente un bénéfice pour la prévention de ce cancer et, dans le cas de M.

La composition du collège et, le cas échéant, de ses formations est fixée par décision du directeur général de l'office.

Il ressort notamment de ces pièces que Mme D est atteinte d'un cancer du sein ainsi que d'une pathologie psychiatrique de type schizophrénique.

B a été condamné à une peine d'emprisonnement de quatre mois avec sursis pour menace de mort réitérée par un jugement du tribunal de grande instance de Caen du 17 octobre 2018.