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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_24TL01058_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que le requérant a subi, en mars 2020, un arrêt cardiovasculaire et que, depuis, son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique chronique, nécessite un

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03065_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

H C a été victime d'une mort subite cardiaque liée à une cardiopathie ischémique sous la forme d'une sténose très serrée de l'interventriculaire antérieure.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02833_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

A souffre d'un macroadénome hypophysaire non sécrétant opéré à trois reprises, compliqué d'un panhypopituitarisme substitué, d'un hématome sous dural, d'une ischémie, d'un diabète, de troubles visuels

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA00576_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

posé, cette pathologie ayant entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01924_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

A, qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) depuis 2017 ainsi que d'un état dépressif sévère.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02791_20250922

Admin. Appel

22 septembre 2025

22 septembre 2025

l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille principalement pour une insuffisance rénale chronique terminale sur une polykystose hépatorénale, mais aussi en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00788_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Pour contester l'avis du collège des médecins de l'OFII, le requérant, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et nécessite la prise d'un traitement

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_25NC00565_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie ischémique de haut grade avec un diagnostic bi-tronculaire sévère et un diabète de type II.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01883_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

B fait valoir qu'il souffre des séquelles d'un accident vasculaire cérébral ischémique et est atteint, notamment, d'une hémiparésie gauche sévère.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00870_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

B est atteint de troubles neurologiques suite à un accident vasculaire cérébral ischémique, un infarctus du myocarde et un traumatisme vertébral et crânien avec perte de connaissance en lien avec une chute

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00456_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

B souffre d'une cardiopathie ischémique tritronculaire et d'un syndrome coronaire aigu, qu'il a présenté le 26 septembre 2022 un infarctus inférieur et qu'il prend un traitement médicamenteux composé d'aspirine

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03180_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Au cours de la deuxième cure, il a notamment été victime d'un accident ischémique sylvien superficiel droit et d'une surinfection de la voûte crânienne, opérée pour sepsis, ce qui conduira à la mise en

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03626_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Elle présentait alors une défaillance polyviscérale et des lésions cutanées prédominant aux deux membres inférieurs, signant une ischémie des extrémités.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02591_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

[Celle-ci] n'a pu être réalisée en raison d'une contre-indication formelle qu'était le coma anoxique avec les lésions cérébrales ischémiques et hémorragiques ".

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01008_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Au cours du mois de septembre 2016, il a été victime d'un anévrisme de l'artère palmaire, compliqué par une ischémie des 4ième et 5ième doigts droits.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00833_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Après avoir vainement exercé un recours gracieux le 3 décembre 2018, Mme E F, mère d'Islem, a introduit le 20 novembre 2019 une requête devant le tribunal administratif de Dijon tendant, d'une part, à

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02227_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

compte-rendu d'hospitalisation du 16 novembre 2016 et des certificats médicaux postérieurs, que l'intéressée, qui a subi un double pontage coronarien le, 25 octobre 2016 à raison d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03164_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

C, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique chronique, initialement diagnostiquée en Arménie en 2002 et pour laquelle il a été partiellement pris en charge en Arménie.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01958_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

B a subi, en janvier 2022, un accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné des séquelles de type hémiparésie gauche et hémianopsie, qu'il a été atteint, en juin 2023, d'une coronaropathie ayant

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00282_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

B souffre d'apnée du sommeil sévère nécessitant une assistance ventilatoire nocturne, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'une obésité de grade II et d'une insulino-résistance

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SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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