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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL01058_20260226
26 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a subi, en mars 2020, un arrêt cardiovasculaire et que, depuis, son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique chronique, nécessite un
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03065_20230406
6 avril 2023
H C a été victime d'une mort subite cardiaque liée à une cardiopathie ischémique sous la forme d'une sténose très serrée de l'interventriculaire antérieure.
3ème Chambre
DCA_21VE02833_20230921
21 septembre 2023
A souffre d'un macroadénome hypophysaire non sécrétant opéré à trois reprises, compliqué d'un panhypopituitarisme substitué, d'un hématome sous dural, d'une ischémie, d'un diabète, de troubles visuels
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA00576_20221115
15 novembre 2022
posé, cette pathologie ayant entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01924_20220428
28 avril 2022
A, qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) depuis 2017 ainsi que d'un état dépressif sévère.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02791_20250922
22 septembre 2025
l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille principalement pour une insuffisance rénale chronique terminale sur une polykystose hépatorénale, mais aussi en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00788_20241104
4 novembre 2024
Pour contester l'avis du collège des médecins de l'OFII, le requérant, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et nécessite la prise d'un traitement
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_25NC00565_20250404
4 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie ischémique de haut grade avec un diagnostic bi-tronculaire sévère et un diabète de type II.
ORCA_22DA01883_20230131
31 janvier 2023
B fait valoir qu'il souffre des séquelles d'un accident vasculaire cérébral ischémique et est atteint, notamment, d'une hémiparésie gauche sévère.
Juge des référés
ORCA_23VE00870_20240905
5 septembre 2024
B est atteint de troubles neurologiques suite à un accident vasculaire cérébral ischémique, un infarctus du myocarde et un traumatisme vertébral et crânien avec perte de connaissance en lien avec une chute
ORCA_25VE00456_20250422
22 avril 2025
B souffre d'une cardiopathie ischémique tritronculaire et d'un syndrome coronaire aigu, qu'il a présenté le 26 septembre 2022 un infarctus inférieur et qu'il prend un traitement médicamenteux composé d'aspirine
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03180_20230914
14 septembre 2023
Au cours de la deuxième cure, il a notamment été victime d'un accident ischémique sylvien superficiel droit et d'une surinfection de la voûte crânienne, opérée pour sepsis, ce qui conduira à la mise en
DCA_19BX03626_20220407
7 avril 2022
Elle présentait alors une défaillance polyviscérale et des lésions cutanées prédominant aux deux membres inférieurs, signant une ischémie des extrémités.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02591_20220520
20 mai 2022
[Celle-ci] n'a pu être réalisée en raison d'une contre-indication formelle qu'était le coma anoxique avec les lésions cérébrales ischémiques et hémorragiques ".
6ème chambre
DCA_23NT01008_20240604
4 juin 2024
Au cours du mois de septembre 2016, il a été victime d'un anévrisme de l'artère palmaire, compliqué par une ischémie des 4ième et 5ième doigts droits.
DCA_21LY00833_20220929
29 septembre 2022
Après avoir vainement exercé un recours gracieux le 3 décembre 2018, Mme E F, mère d'Islem, a introduit le 20 novembre 2019 une requête devant le tribunal administratif de Dijon tendant, d'une part, à
DCA_23BX02227_20250710
10 juillet 2025
compte-rendu d'hospitalisation du 16 novembre 2016 et des certificats médicaux postérieurs, que l'intéressée, qui a subi un double pontage coronarien le, 25 octobre 2016 à raison d'une cardiopathie ischémique
1ère Chambre
DCA_23NT03164_20240416
16 avril 2024
C, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique chronique, initialement diagnostiquée en Arménie en 2002 et pour laquelle il a été partiellement pris en charge en Arménie.
DCA_24LY01958_20250220
20 février 2025
B a subi, en janvier 2022, un accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné des séquelles de type hémiparésie gauche et hémianopsie, qu'il a été atteint, en juin 2023, d'une coronaropathie ayant
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00282_20250225
25 février 2025
B souffre d'apnée du sommeil sévère nécessitant une assistance ventilatoire nocturne, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'une obésité de grade II et d'une insulino-résistance
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ISCEM
26/04/2011
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