âgées dépendantes : " L'organisation des activités médicales, pharmaceutiques et odontologiques comprend un service quotidien de jour et un service relatif à la permanence des soins, pour la nuit, le samedi

âgées dépendantes : « L'organisation des activités médicales, pharmaceutiques et odontologiques comprend un service quotidien de jour et un service relatif à la permanence des soins, pour la nuit, le samedi

mai 2005, au regard de ses fonctions d'éclusier qui impliquent d'assurer la manœuvre des écluses à toute heure du jour ou de la nuit ; les éclusiers de service doivent demeurer à leur domicile chaque samedi

lors que les violences en cause ne peuvent s'analyser comme revêtant un caractère spontané car, à la date du 26 janvier 2019, des manifestations des " gilets jaunes " avaient lieu quasiment chaque samedi

expiration de ce délai, a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d’une durée d’un an et l’a obligée, pendant le délai de départ volontaire, à se présenter tous les samedis

A soutient que le préfet de Maine-et-Loire n'a pas examiné sérieusement sa situation en l'obligeant à pointer au commissariat à Angers tous les jours à 9 heures, sauf les samedis, dimanches et jours fériés

certificat de résidence d'une durée de validité de dix ans, il soutient qu'il est convenu avec celle-ci qu'elle ait la garde exclusive de l'enfant et qu'il dispose d'un droit de visite les mercredis et samedis

. / Le tarif de l'heure des traductions par oral fait l'objet de majorations quand ces dernières sont effectuées durant la nuit, le samedi et le dimanche et les jours fériés. / Un arrêté conjoint du ministre

Par un jugement n° 2407576 du 8 janvier 2025, le magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes a annulé cet arrêté en tant qu’il l’astreint à se présenter tous les jours sauf les samedis, dimanches

A de se présenter quotidiennement, du lundi au samedi entre 8 heures et 9 heures au commissariat de police de Dijon, afin de confirmer sa présence, le préfet de la Côte-d'Or n'a pas, en l'absence d'éléments

La demande de ce dernier tendant à l'annulation de l'arrêté litigieux devait donc parvenir au greffe du tribunal au plus tard le samedi 22 octobre 2022 à 10 heures 15. En l'espèce, la demande de M.

département des Hauts-de-Seine pour une durée de quarante-cinq jours renouvelable une fois, l'astreint à résider dans le lieu où est fixée sa résidence chaque vendredi entre 19 heures et 20 heures et chaque samedi

Ce délai n'est pas un délai franc, se décompte d'heure à heure et n'obéit pas aux règles définies à l'article 642 du code de procédure civile, selon lequel un délai expirant normalement un samedi, un dimanche

Par un mémoire, enregistré le 25 septembre 2024, la SAS IDS-Isolation Décoration Sécurité, représentée par Me Samadi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la commune de Garges-lès-Gonesse

; / 2° Les dimanches et jours fériés de 8 heures à 20 heures ; / 3° En fonction des besoins de la population évalués à partir de l'activité médicale constatée et de l'offre de soins existante : le samedi

transport de la zone alors que l'étude de trafic réalisée par la société, non contestée, conclut à une augmentation limitée de l'ordre d'une centaine de véhicule le vendredi soir et cent-trente-six le samedi

justice administrative ; - les jugements sont insuffisamment motivés au regard des moyens dont le tribunal a été saisi ; - il n’a pas commis de fautes en ne procédant pas à une césarienne dès 16h30 le samedi

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche