La société Adonis, société relevant du groupe Adonis Éducation, dispose d'un centre de formation à Toulouse (Haute-Garonne) au sein duquel elle dispense des préparations au brevet de technicien supérieur

Cérix qui n'avait pas l'accord de la clinique du Vallespir pour implanter sur son site l'équipement matériel lourd ; sa demande d'autorisation présentait donc un caractère frauduleux dès lors que l'adossement

intérêts économiques ; - l'administration fiscale a formellement pris position sur sa qualité de résident fiscal suisse par une proposition de rectification du 6 juillet 2007 adressée à la société Adonix

Une implantation en limite séparative est cependant admise si le bâtiment à édifier s'adosse à une construction existante implantée elle-même en limite séparative et qu'il respecte tant la longueur que

soutiennent que : - en ce qui concerne les conclusions indemnitaires, en ne s’opposant pas à l’installation sur le trottoir du quai du général Durand de la structure de la terrasse du restaurant adossée

La décision attaquée se fonde ensuite sur ce que la clinique du Vallespir, à laquelle doit être adossé l'équipement d'imagerie par résonance magnétique, se situe à moins de 40 minutes de l'agglomération

est de 11,85 mètres au faîtage et 9,80 mètres à l'égout du toit ; si la société requérante fait valoir que le bâtiment s'adosse au mur de l'église de l'ancien noviciat, au sens du point 3 de l'article

administratif d'Orléans, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de constater et de décrire les désordres affectant la digue sur laquelle est adossée

la décision en litige que la commune a entendu exercer le droit de préemption urbain sur le bien en cause afin " de maintenir une activité commerciale et singulièrement de distribution de carburants adossé

d'urbanisme, c'est-à-dire des bâtiments édifiés avec l'accord des propriétaires concernés et des annexes dont la hauteur maximale est de 4,50 mètres et la longueur maximale de 10 mètres ou pouvant être adossées

de Nantes d'annuler l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public qui lui a été délivrée par le Grand port Maritime de Nantes Saint-Nazaire le 29 janvier 2021, ainsi que les redevances adossées

points D et E, constituée jusqu’alors de plaques de béton préfabriquées sur poteaux, ni de celle située entre les points E et F, sur laquelle un nouveau bâtiment, édifié par Alcéane, est désormais adossé

de l’ouvrage par les spectateurs du terrain de basket ; la rambarde incriminée qui se trouve aux abords du terrain de basket est habituellement utilisée par les personnes venues voir le match pour s’adosser

Toutefois, les constructions peuvent s'implanter en limite séparative dans les cas suivants : / - si la hauteur de la construction est inférieure à 3,5 mètres ; / - si la construction s'adosse à une construction

Quatre mois lorsqu'un permis de construire ou d'aménager porte sur un projet situé dans le périmètre de protection des immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques ou sur un immeuble adossé

Elle se maintient depuis irrégulièrement en France malgré une mesure d'éloignement adossée à un refus de titre de séjour, prononcée le 13 juin 2019 par la préfète de la Gironde, qu'elle n'a pas exécutée

Centrafrique ; aucune autorisation d'absence de son employeur ni d'engagement de recrutement à l'issue de ses études n'est produite ; l'attestation de virement irrévocable de la société Studely n'est adossée

B était le seul gérant de droit de la SARL MPC et le seul attributaire des moyens de paiement adossés au compte bancaire de la société.

par rapport au terrain naturel, à le surmonter d'un filet atteignant la hauteur maximale de 2,40 mètres, à changer son aspect extérieur par la pose d'un enduit décoratif en trois dimensions et à y adosser

se situe en dehors du périmètre de l'assainissement collectif et n'a jamais été raccordé à l'eau potable ainsi que cela résulte du certificat d'urbanisme annexé à l'acte notarié ; seule la fontaine adossée