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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT01777_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Clamens, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03181_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
C et Mme G et a mis à la charge définitive de la commune de Clamanges les dépens à hauteur de la somme de 8 930,37 euros, à la charge définitive de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00959_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
de Clamecy ne conteste pas le montant de la provision accordée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00907_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
ORDONNE : Article 1er :La requête de la SAS Clamecy Distribution est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02286_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Une note en délibéré présentée par les communes de Clamanges et de Pierre-Morains a été enregistrée le 22 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC00956_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
D B est propriétaire d'un bien immobilier situé à Clamanges (51), composé de plusieurs bâtiments dont des bâtiments de stockage.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02300_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Mme H, née le 27 juin 1933, a été prise en charge par le service des urgences du centre hospitalier de Clamecy le 12 mars 2018.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00891_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
D, représenté par Me Clamens, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02463_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
B, représenté par Me Clamens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 avril 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 août 2023 du
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02312_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
A, représenté par Me Clamens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 mai 2022 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01889_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
de droit à compter de la date de la première demande d'indemnisation formée le 23 avril 2018 avec capitalisation des intérêts échus, en réparation du préjudice subi du fait du dysfonctionnement du clapet
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02100_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
A, représenté par Me Clamens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes du 16 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023 du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01068_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
B, représenté par Me Clamens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 février 2024 du magistrat désigné du tribunal administratif de Nantes en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01715_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 10 novembre 2023, la commune de Lacq et la commune de Mont, représentées par Me Clamens, concluent au rejet de la requête et à ce que soient mis à la charge des sociétés Coelho
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00794_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
point 8 de son jugement et après avoir détaillé la situation du projet au sein des bassins versants de l’Avance et de la Gélise, dans les périmètres de protection éloignés des sources de Guillery, de Clarens
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22369_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A, représenté par Me Clamens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02066_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
A, représenté par Me Clamens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 janvier 2024 du magistrat désigné du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 avril 2023 du
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02278_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Clamens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleJuge des référés
DCA_26MA00516_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 février 2026, Mme A..., représentée par le cabinet Clamence avocats agissant par Me Varron Charrier, demande à la cour : 1°) d’annuler
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02628_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Ultérieurement, une solution alternative, consistant à modifier le clapet pour le rendre franchissable par conception, a également été étudiée.
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