A..., représentée par la SELARL Cadrajuris agissant par Me Deniau, a demandé à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2302081 du 17 janvier 2025 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2022, Mme A représentée par Me Deniau conteste en appel ce jugement devant la cour.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 mars 2021, Mme B, représentée par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 12 janvier

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 et 13 septembre 2021 et 23 février 2022, Mme C, représentée par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

A, représenté par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er avril 2025 ; 2°) de condamner l'OFB au paiement de la somme totale de 9 000 euros en indemnisation de l'intégralité

Procédure devant la cour : Par un courrier enregistré le 8 novembre 2023, Mme A..., représentée par Me Deniau, a demandé à la cour l’ouverture d’une procédure en exécution de l’arrêt n° 20BX04090 du

A..., représenté par Me Deniau (SELARL Cadrajuris), demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement, en tant qu’il a rejeté sa demande n° 2301762 ; 2°) de condamner l’OFB au paiement de la somme totale

Procédure devant la cour Par requête enregistrée le 16 septembre 2022, la société Aktys architecture, représentée par la SELARL Deniau avocats Grenoble, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Procédure devant la cour après cassation : Par des mémoires, enregistrés les 25 novembre 2024 et 16 janvier 2025, Mme A, représentée par Me Deniau, conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens que dans

B..., représenté par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 24 octobre 2024 ; 2°) d’annuler la décision du 9 avril 2021 refusant de lui verser

A, représenté par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 octobre 2023 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 16 décembre 2019 par laquelle le recteur

B, représenté par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 29 mars 2022 en tant qu'il rejette sa demande d'annulation de la décision du ministre

Par des mémoires enregistré le 29 mars 2024 et le 27 mai 2024, le centre hospitalier Bretagne sud, représenté par Me Deniau, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête de M. B.

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 9 novembre et le 30 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Deniau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge du département de la Loire-Atlantique

C A, représenté par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 14 décembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 9 juillet 2018 du préfet délégué

Par mémoire enregistré le 25 août 2023, la Sas Qualiconsult, représentée par la Société Deniau Avocats, agissant par Me Robert, conclut aux mêmes fins que la requête, par le même moyen.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 mai et le 16 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

B..., représenté par Me Deniau, demande à la cour : 1°) l’annulation de ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 28 novembre 2024 ; 2°) à titre principal, d’annuler la décision du 24 novembre

En ce qui concerne le préjudice de défiguration d'unités culturales : 16.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2024, et un mémoire enregistré le 19 septembre 2025 (non communiqué), Mme C..., représentée par Me Deniau, demande à la cour :