Codes de loi français

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 26

Commerces de diamants et d'antiquités. Commerces de fourrures et de pelleteries. Officines pharmaceutiques et dépôts des grossistes répartiteurs. Casinos et cercles de jeux.

Article 2

Saint-Pierre SP10 Pointe Blanche 46°45'14" N 56°10'31" W Loxodromie Saint-Pierre SP11 - 46°45'20" N 56°11'17" W Loxodromie Saint-Pierre SP12 - 46°45'15" N 56°13'00" W Loxodromie Saint-Pierre SP13 Est le Diamant

Article Annexe

En broderie à la main Le même motif avec guipé dentelé et pointes de diamant est figuré en cannetille et paillettes argent sur même tissu de fond.L'entourage de la patte d'épaule a la même définition que pour celle de contrôleur général des services

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95

de la terre ou existant à la surface connus pour contenir les substances minérales ou fossiles suivantes : 1° Des hydrocarbures et des combustibles fossiles, la tourbe exceptée, qu'ils soient sous forme solide, liquide ou gazeuse, du graphite, du diamant

Article Annexe I

DÉSIGNATION DIAMÈTRE COMPOSITION MASSE Titre droit Tolérance Masse Tolérance TRANCHE Pièces 5 000 € en or avec insertion de diamants. 85 Or 999,9 Minimum 1 000 ± 3 Numérotation Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve. 85 Or 999,9 Minimum 1 000

Article 1

Le syndicat des fabricants d'outillage et de produits à base de diamant (23.03.02) ; 32. La fédération française des industries photo et cinéma sub-standard (34.05) ; 33. Le syndicat national des chaînes mécaniques (23.04.02) ; 34.

Article 1

Groupe XIII : métiers de la bijouterie Classes : Joaillerie ; Bijouterie métaux précieux ; Bijouterie fantaisie ; Taille du diamant ; Lapidaires "pierres de couleur" ; Sertissage ; Orfèvrerie rétreinte ; Glyptique.

Article Annexe Ic

Tailleur et graveur de verre Le tailleur graveur réalise à l'aide d'outils abrasifs en rotation (meule d'acier, d'émeri, de cuivre ou même diamant) des motifs décoratifs sur le verre fabriqué par le verrier à la main.

Article Annexe I b

C 1.3 Reconnaître les matériels, les outillages, les fluides - La liste des matériels de transformation à chaud et à froid du tube de verre et leurs possibilités (chalumeau, roue diamantée, ...).

Article Annexe V

C253 Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames) Châssis diamanté (1 à 3 lames). 13 200 Résultat par année. C255 Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames) Châssis diamanté (30 à 40 lames). 198 000 Résultat par année.

LEGIARTI000025084897

Fabrication d'outillage électroportatif 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons 28.6DB 2,70 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants

Article I

Fabrication d'outillage électroportatif. 28. 6CA 2, 20 Fabrication de matrices et poinçons. 28. 6DB 2, 30 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28. 6DD 2, 20

LEGIARTI000039343506

canton, Fort-de-France 4e canton, Fort-de-France 5e canton, Fort-de-France 6e canton, Fort-de-France 7e canton, Fort-de-France 8e canton, Fort-de-France 9e canton, Fort-de-France 10e canton, Gros-Morne, L'Ajoupa-Bouillon, La Trinité, Le Carbet, Le Diamant

LEGIARTI000023420454

ferro-alliées). 28.4 CA Métallurgie des poudres et frittage. 28.5 DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 28.6 DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants

LEGIARTI000023420422

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA 2,50 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,40 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD

LEGIARTI000026909531

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,90 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD

Article Annexe

27. 4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 28. 6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28. 6 DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants

Article Annexe

Fabrication d'outillage électroportatif 28. 6CA 2,30 Fabrication de matrices et poinçons 28. 6DB 2,20 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28. 6DD 2,30 Fabrication

Article Annexe I a

Conditions et ressources Sur le lieu de production : - les matériels et les outillages de transformation à chaud et à froid du tube de verre (Chalumeaux, brûleurs, roue diamantée, tour, cales).