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39 résultats pour « Durieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02640_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 6 juillet 2023, Mme B déclare accepter le désistement de la société Centre d'Hémodialyse-MG Durieux.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00824_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Mme A B a été recrutée par le centre d'hémodialyse MG-Durieux par contrat à durée indéterminée le 16 août 2012 comme aide-soignante.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02986_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Mme A B a été recrutée par le Centre d'hémodialyse - MG Durieux par contrat à durée indéterminée le 16 août 2012 comme aide-soignante.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00062_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la société Transports Dufieux ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02466_20231018

Admin. Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Transports Dufieux a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté n° 47-2020-08-05-001 du 5 août 2020 par lequel

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00716_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le GAEC Duriez a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 9 août 2018 l'ayant mis en demeure

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01707_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

L'intéressée a été transférée vers la clinique Durieux le même jour à 23 heures.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04258_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Article 3 : Le surplus de la requête de la commune de Dunière-sur-Eyrieux est rejeté.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01503_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Durbec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02102_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Mme A a été recrutée par le centre hospitalier Durécu Lavoisier en qualité d'agent de restauration et d'entretien à compter du 24 octobre 2018 dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée, régulièrement

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01145_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

La circonstance que, pour la seule clinique Durieux, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02393_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

A, représenté par Me Dulieu, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2109060, 2109063/1-1 du 29 mars 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00614_20250505

Admin. Appel

5 mai 2025

5 mai 2025

Voice a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler les arrêtés du 30 décembre 2022 par lesquels le préfet du Jura a autorisé Messieurs Bernard Bessard, Pierre-Emmanuel Champion, Nicolas Duriez

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02165_20240927

Admin. Appel

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2023, la commune de Lanrivoaré, représentée par Mes Gourvennec et Durieux, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que soit mise à la charge

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00005_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Il résulte de l'instruction que, par acte notarié du 14 janvier 2015, Me B A et la SCP Laurent Durget et Binda ont conclu une convention prévoyant le versement d'une indemnité de suppression de l'office

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00917_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2025, Mme B... représentée par Me Dubreux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01313_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

A et par Mes Gourvennec et Durieux, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 13 février 2020 ; 2°) de condamner solidairement

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00588_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Dubreux pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04869_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Ho Si Fat, président assesseur, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Coudray, représentant le SYNATPAU-CFDT et de Me Durieu du Pradel, représentant l'OPCO

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01545_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 31 mai et 15 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Dupied, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle

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