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2 084 résultats pour « Kauric »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01614_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

A se disant alors Karim C le 16 avril 2023 à 10h30.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX03065_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00886_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00082_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01972_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le président de la cour a désigné, par une décision du 21 décembre 2022, Mme Karine Butéri, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R.222-1 du code de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_22VE01453_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B A une expertise, à réaliser au contradictoire de la commune d'Antony et des sociétés SNB, Risk Control, Dietmar Feichtinger Architectes, Arcalia, Belliard et l'entreprise Addima Karim, avec pour mission

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02222_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00335_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01653_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le président de la cour a désigné, par une décision du 21 décembre 2022, Mme Karine Butéri, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R.222-1 du code de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02783_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02927_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le président de la cour a désigné, par une décision du 21 décembre 2022, Mme Karine Butéri, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R.222-1 du code de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX03099_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Le président de la cour a désigné, par une décision du 21 décembre 2022, Mme Karine Butéri, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R.222-1 du code de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00167_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01218_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00801_20231011

Admin. Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux, par une décision du 21 décembre 2022, a désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03092_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Le rapport de Mme Karine Butéri a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02092_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Butéri, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00251_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00275_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

Le président de la cour a désigné, par une décision du 21 décembre 2022, Mme Karine Butéri, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R.222-1 du code de

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00581_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

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