B A C a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2020 par lequel le maire de la commune du Landreau a accordé à M.

B A C a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2020 par lequel le maire de la commune du Landreau a accordé à M.

Par un arrêté du 19 novembre 2019, le maire du Landreau a déclaré irréalisable l'opération en cause.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune du Landreau a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nantes de prescrire, sur le fondement de l'article

Le 7 octobre 2011, le docteur C... procède, sous anesthésie générale, à l’exérèse de deux lésions avec reconstruction nasale par lambeau frontal oblique gauche et reconstruction temporale par un lambeau

Un premier geste de couverture par prélèvement de lambeau de grand pectoral gauche a été réalisé le 29 octobre 2014.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2025, M. et Mme B... représentés par Me Landau et Me Hirane-Megard, demandent à la cour : 1°) d'annuler, ou à défaut, réformer

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 mars 2021, la SAS D2M Services, représentée par Mes De Manneville et Landau, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er septembre 2020 et le 18 juin 2021, la SA Crusader, représentée par Me Lagneaux, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler

entendre ' " n'est pas une remise en cause de l'honnêteté des femmes, les propos qui lui sont prêtés s'agissant du tableau L'Origine du monde de Gustave Courbet s'inscrivent dans un cours consacré à la laideur

Une intervention sur le premier carcinome a été réalisée le 4 janvier 2013, avec une exérèse et un recouvrement par un lambeau d'autoplastie.

En janvier 2010, une nécrose du lambeau a justifié une nouvelle intervention pour parage et remobilisation du lambeau le 22 février 2010.

C, représentés par Me Sylvain Lagneaux, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mai 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses

forme d'un extemporané pour confirmer le carcinome malpighien, suivi d'un évidement ganglionnaire et d'une résection de la muqueuse du plancher de la bouche postérolatérale avec reconstruction par lambeau

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025, Mme A, représentée par Me Landau et Me Elbaz, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de la décharger de la

réalisé plusieurs demandes d'intervention chirurgicale pour une reconstruction de la paupière et qu'elle présente une lésion cutanée entrainant l'exposition de son implant et nécessitant la pose d'un lambeau

Mme F épouse D, qui souffrait d'un carcinome basocellulaire situé sur l'aile droite du nez, a subi le 22 juin 2004 au sein de la Clinique de Bercy, une exérèse de ce carcinome avec fermeture par un lambeau

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 12 mai 2021, et des mémoires complémentaires, enregistrés les 30 décembre 2021 et 1er août 2022, la SAS Eveon, représentée par Me Lagneaux, demande

B, représenté par la SCP Leostic, Medeau, Lardaux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 21 octobre 2021 du président de la deuxième chambre du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

A, 345 avenue de Lardenne, appartement A004 à Tournefeuille, et que ce pli n'a pu être distribué en raison d'un défaut d'accès ou d'adressage et de l'absence de personne portant le patronyme de M.