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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21PA02729_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
lequel la maire de Paris a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif en vue de la modification de la toiture et des façades d'un projet de surélévation d'un appartement situé au 14, rue Leriche
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02175_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Il mentionne que: - la clozapine est disponible en Algérie ; - le lepticur peut être substitué par d'autres substances ; - le suivi psychiatrique est possible en Algérie. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02610_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
S'il soutient que trois médicaments qui lui sont prescrits, le Tercian, l'Ixprim et le Lepticur, sont indisponibles au Maroc, il ressort des pièces du dossier que, parmi ceux-ci, seul le Lepticur lui était
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02978_20260226
26 février 2026
26 février 2026
C... et la SCI le Château de Balanzac, représentés par Me Lelong puis par Me Leriche-Milliet, demandent à la cour : 1°) d’annuler ces jugements du tribunal administratif de Poitiers des 19 septembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01440_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B... est atteint d’une pathologie psychiatrique chronique, pour le traitement de laquelle lui est prescrit un traitement psychotrope associant notamment Haldol, Valium, Lepticur et Seroplex.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02251_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A, représenté Me Létiche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette ses conclusions à fin d'annulation dirigées contre la décision du 10 juin 2022 du directeur général du centre
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02770_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
E étaient constitués notamment par le SERTROLINE, le TERCIAN, et le LEPTICUR.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01073_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D, représenté par Me Létienne, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer
Source officielle2ème Chambre
DCA_19VE01272_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
J, N, O, Mmes G, P, A et B, l'association "Les Gensvironnes, la terre est bleue comme une orange, Friche en ville et l'association Environnement 93, représentés par Me Leriche-Milliet, avocat, demandent
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00823_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 février 2025, et un mémoire enregistré le 3 février 2026 qui n’a pas été communiqué, Mme C..., représentée par Me Leriche-Milliet, demande
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA04012_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
pas datée, le courriel du 23 février 2023 du laboratoire Janssen-Cilag ne démontre pas l'indisponibilité en Zambie d'un traitement approprié à son état de santé, la circonstance que les médicaments Lepticur
Source officielle2ème Chambre
DCA_19VE01271_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
K et Q et Mmes G, S , A et B, ainsi que l'association Les Gensvironnes, la terre est bleue comme une orange, Friche en ville et l'association Environnement 93, représentés par Me Leriche-Milliet, avocat
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00820_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Leriche-Milliet, représentant la SCI d'Orsel et autres, - les observations de Me Genton, représentant l'EPFIF, - et les observations de Me Moghrani
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02329_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B comprend en outre du Tercian, du Témesta et du Lepticur. Il ressort du rapport de l'OFII que si le Témesta et le Lepticur ne sont pas disponibles dans le pays d'origine de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02174_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
souffre de schizophrénie paranoïde, pathologie pour laquelle il est hospitalisé au sein de cette clinique et suit un traitement médicamenteux composé notamment de clozapine et, en dernier lieu, de " Lepticur
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03359_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il fait à cet égard valoir que son traitement, composé des médicaments Tercian, Risperdal, Valium, Deroxat et Lepticur, n'est pas disponible au Maroc et qu'aucun de ces médicaments n'est substituable.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01845_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 janvier et le 9 mars 2023, la SCI Amanduletto, la SAS Villas Mandarine, M. et Mme A, représentés par Me Leriche-Milliet, demandent à la cour : 1°) de rejeter
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00598_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 avril 2023, l'EHPAD Résidence Madeleine Verdier, représenté par Me Leriche-Milliet, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01020_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il est composé d'Amisulpride, de Loxapac, de Fluoxetine, de Seresta, de Duphalac et de Lepticur.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01930_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, la fondation Diaconesses de Reuilly, représentée par Me Leriche-Milliet, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officiellePage 1 sur 2
Letiche, Jonathan Pascal Marcel
16/05/2025
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LETICHE, Yoan, Cedric
06/02/2025
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LETICHE, Jérôme, Florian, Vincent
06/02/2025
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Letiche, Patrice Bernard
29/01/2023
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monuniversabroder, LETICHE, Priscillia Sylvia Laëtitia, MANSEUR
04/11/2021
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