Le tribunal administratif a condamné la commune du Plessis-Robinson à verser à M.

Par une décision du 4 septembre 2023, le maire du Plessis-Belleville a rejeté leur recours gracieux.

La SCI La Ferme du Plessis est propriétaire d'un ensemble immobilier, situé au lieu-dit " Le Plessis " à Pont-Saint-Martin (Loire-Atlantique), composé notamment d'un bâtiment à usage d'habitation situé

ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune du Plessis-Dorin est rejetée.

ORDONNE Article 1er : Le dossier de la requête susvisée la SCIC Les Ainés du Plessis est transmis à la cour administrative d'appel de Versailles.

La requête a été communiquée à la commune du Plessis-Belleville qui n'a pas produit de mémoire.

2025 par lequel le maire du Plessis-Belleville a accordé à la SCCV Les Saules un permis de construire modificatif ; - de mettre à la charge solidaire de la commune du Plessis-Belleville et de la SCCV

C et de Me Cazin pour l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune du Plessis-Robinson. Considérant ce qui suit : 1. M.

En premier lieu, il est constant que la SAS Salsa Plessis a eu recours au logiciel de caisse Marlix coiffure.

Frémont, rapporteur public, et les observations de Me Lopez-Longueville pour la commune du Plessis-Robinson. Considérant ce qui suit : 1.

D a acquis le 6 janvier 2014 un terrain situé 80 bis rue du Plessis à La Riche (Indre-et-Loire), pour un montant de 100 000 euros de la SARL du Plessis, société dans laquelle il est associé.

, du Plessis-l'Evêque, de Longperrier, de Marchemoret, de Mauregard, de Messy, de Mitry-Mory, de Montgé-en-Goële, de Moussy-le-Neuf, de Moussy-le-Vieux, de Nantouillet, d'Oissery, d'Othis, de Précy-sur-Marne

La procédure a été communiquée à la ministre de la transition écologique, au préfet de l'Eure et à la commune du Plessis-Sainte-Opportune qui n'ont pas produit de mémoire.

Par un arrêté du 23 mars 2021, le maire d’Argentré-du-Plessis a accordé le permis de construire sollicité. MM.

préfet des Hauts-de Seine a déclaré d'utilité publique le projet de la ligne de tramway " T10 ", emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson

S'agissant du village du Plessier-Rozainvillers : 22.

Par ailleurs, le territoire de l'ancienne commune du Plessis-Grimoult a été inclus dans le périmètre du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes " Pré-Bocage Intercom " dès lors

exigences de l'article L. 57 du livre des procédures fiscales, dès lors qu'elle fait référence aux vérifications de comptabilité des sociétés Hair Houdan, Hair Ulis, Salsa Bourg-La-Reine, Hair Relax, Salsa Plessis

I portant, chacun, sur la construction d'une maison d'habitation sur le territoire de la commune de Plessé.

de tramway dénommée " T10 " reliant la Croix-de-Berny à Antony à la Place du Garde à Clamart, emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson